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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre 1ère section
65c67c015d2ded2ab7c853f4
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Par ailleurs, le contrat liant la société EMIL FREY MOTORS FRANCE à la société TRAXION L’TRAVEL prévoit dans son article 9 qu’en cas d’annulation totale de l’opération par la société EMIL FREY MOTORS FRANCE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdc0617b7432b2a51ca81d2
9 janvier 2019
9 janvier 2019
, des actifs Saab utilisés par la société General Motors France et des garanties clients sur les véhicules.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10431
6 novembre 2019
6 novembre 2019
moto ne se retrouve pas avec la même intensité en voiture ; - que la tarification n'est pas la même ; - que les conditions matérielles entre le fait d'être transporté dans une voiture et sur une moto
Source officielle1ère chambre civile B
63b546ecc9018405dfcaad33
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[Z] l'a déposé le 11 mai 2017 dans les locaux de la société Trading Motors.
Source officielle3ème chambre
65b36dd28c0355000835f78b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ACTION AUTO MOTO 09 C/ [E] [Y] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffec
12 décembre 2012
12 décembre 2012
RG N : 11/ 01341 AFFAIRE : SARL MOTOR COMPANY C/ M.
Source officielle12e chambre
6034d2e2c50fadbcfa52fe65
20 septembre 2016
20 septembre 2016
Enfin le préjudice moral de la SAS E-MOTORS n'est pas démontré.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203489_20220805
5 août 2022
5 août 2022
Cannois ; 3°) de mettre à la charge de la société Lavage Auto-Moto Cannois une somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleJuge unique 4
DTA_1804951_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Elle a conclu le 20 décembre 2013, avec la SARL BC moto 26 qui vend des accessoires de moto, un bail de sous-location portant sur une surface d'" environ 600 m² ".
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3d9f1c432ce7d11a7019e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il en découle que la société KIA MOTORS FRANCE doit être déboutée de sa demande.
Source officielleChambre civile 1-3
6780b7a334dc79f9f0614f8c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
FOULON, Greffière, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 24/06884 - N° Portalis DBV3-V-B7I-W23C dans une instance entre les parties suivantes : Société LEVALLOIS MOTOS [Adresse 4] [Localité
Source officielle4ème Chambre
DTA_1809485_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme globale de 1 500 euros qui sera versée à la société A Motors Limited et à M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306178_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Mopo Kobanda, avocat de M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696603f3cdc6046d471dadde
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[I] a fait assigner la société Aquitaine Moto Casse et M.
Source officielle3ème chambre
6785fda0e1c1941b1ee98073
13 janvier 2025
13 janvier 2025
PROCÉDURE Par acte en date du 13 janvier 2023, la SAS [Localité 5] Motors a fait assigner M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60322e3040a40c64f20cd4ab
28 mars 2018
28 mars 2018
1999 en qualité de mécanicien moto.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103131_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
La société à responsabilité limitée (SARL) RS Motors, dont M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01528_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
La SAS AEC Motors n’a pas procédé à cette régularisation dans le délai imparti, ni déposé une demande d’aide juridictionnelle.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10216
11 octobre 2016
11 octobre 2016
cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société YMFH , société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Yamaha Motor
Source officielle17e chambre
6033725a9c748e26cc0c78ac
14 juin 2017
14 juin 2017
N° 15/02654 AFFAIRE : SA MOTORS TV, en plan de continuation Me [K] [Z] ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SA MOTORS TV Me [G] [O] en qualité de mandataire judiciaire de
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