juges et que sa culpabilité résulte des déclarations circonstanciées et réitérées des nommés Achach et Dahan eux-mêmes impliqués dans le trafic de stupéfiants, déclarations mettant en cause un certain Alain

formé par : - LA SOCIETE DARRIGRAND , partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2000, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe d'Alain

Alain, - LA SOCIETE EMIN-LEYDIER, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 7 janvier 2005, qui, pour homicide involontaire, a condamné

d'espèce, il résulte des mentions de l'arrêt qu'il a été « prononcé à l'audience du 17 juin 2025 par Mme CAILLIBOTTE » tandis que la cour était composée, lors des débats et du délibéré, de « Président : M Alain

#Pierre-Alexis Feral contra Comité des régions de l'Union européenne.#Asunto T-301/97.

Alain, - A... Olivier, - la société SODICHAMP, - la société A...

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 février 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs d'infractions à la législation

Morillon (le syndicat) à diverses parties intervenantes à un marché, une cour d'appel a confirmé un jugement d'incompétence au profit de la juridiction administrative ; que la SCP d'avoués Franck et Alexis

Alain Prévost, conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France, président, M. Z...

formé par : - La société LOIREDIS OED ET COMPAGNIE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 15 mai 1998, qui, après relaxe définitive d'Alain

la LCR ; qu'elle n'entend nullement non plus, comme l'y invitent les mis en examen, s'ingérer dans le fonctionnement interne de ce parti en s'interrogeant sur l'organe compétent pour donner mandat à Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 17 mai 1995, qui, pour délit et contravention de blessures involontaires par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique

Alain, - LA SCI SICAMBRE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, du 9 novembre 1994, qui, après avoir relaxé Kazuhiro B... des chefs de faux et usage de faux et

X... ; " aux motifs que, concernant les menaces visées dans la prévention, s'il est exact qu'Alain X... n'est pas major mais brigadier, il ressort du procès-verbal d'audition de M.

l'appel n'est recevable qu'à l'encontre des décisions qui ont statué sur des moyens portant sur le fond du droit ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le syndicat des copropriétaires de la résidence Alexia

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 8 novembre 2000, qui, après condamnation d'Alain C... et Roland A... pour abus de biens sociaux et recel, l'a

représentée par Me Roy SPITZ, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame [W] [X], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Laure DAVIAU, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Alexia

L’association Groupement des Taxis Rhône Alpin, bien que régulièrement assignée, n’a ni comparu, ni été représentée à l’audience du 24 février 2026.