, Madame Anne-Sophie JARNEVIC,Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé GOUDOT ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe

A... aient fait leurs premières déclarations à la gendarmerie, que les époux B..., ont répondu aux sollicitations de la gendarmerie et ont raconté ce qui s'était produit avec leur fille plus de deux années

REFERE rendue le 11 juillet 2024 par François VARICHON, Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, assisté de Anne-Sophie

cour : Jugement rendu le 10 Septembre 2024 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 7 N° RG : 2024P01036 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-sophie

nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Raffaele Mazzota, avocat au barreau de Lille, avocat constitué MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Yves Benhamou GREFFIER : Anne-Sophie

Ghislain Y... et Mmes Marie-Sophie Y..., épouse B... et Elisabeth Y..., épouse C...

Il s'est à nouveau inscrit, au titre de l'année universitaire 2019/2020, en troisième année de licence " Sciences sociales, sociologie " et a de nouveau échoué à valider son année.

Antoine X... et Mme Sophie X...

Copie à : - Me Sophie BEN AISSA-ELCHINGER - Me Nadine HEICHELBECH - greffe du JCP du TJ Mulhouse le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR

délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 23 avril 2024 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Anne-Sophie

[U] - FE délivrée à Me VERDIER Le 09/04/2024 Avocats : la SELARL MAÎTRE ANNE-SOPHIE VERDIER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité

SOFIPIERRE C/ Société MAMA --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : Me Anne-Sophie BARDIN LAHAILLE (Paris) copie certifiée conforme délivrée le 10/10

délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 02 mai 2024 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Anne-Sophie

Instance de CRETEIL - RG n° 15/00073 APPELANTS Monsieur [T] [D] [G] [V] [E] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] Représenté et assisté sur l'audience par Me Anne-sophie

né le 21 Juin 1973 à GIVORS (69700) ... 69008 LYON représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Anne-sophie LEFEVRE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une

A, représenté par Me Anne-Sophie Chartrelle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 14 novembre 2018 portant refus de délivrance d'un titre de séjour ; 3°)

X..., conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10529 F Pourvoi n° G 15-27.069 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________

Fait à [Localité 1], le 05 mai 2026 à heures Et ont signé la présente ordonnance, Sophie MOLLAT, Première présidente de chambre et Anne REBOULEAU, Greffière placée La Greffière placée, La Première

Fait à [Localité 1], le 05 mai 2026 à heures Et ont signé la présente ordonnance, Sophie MOLLAT, Première présidente de chambre et Anne REBOULEAU, Greffière placée La Greffière placée, La Première

SOGEFINANCEMENT C/ [U] [Z] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 09/04/2024 Avocats : la SELARL MAÎTRE ANNE-SOPHIE VERDIER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE