CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 944 résultats pour « Hente »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 6 (Etrangers)

627f48d2551627057d32df78

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

[X] [V] en ses déclarations par visioconférence, Maître Myriam HENTZ, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat choisi, en ses observations pour le retenu, et à nouveau M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00137_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

L. 761-1 du code de justice administrative et versée à Me Henni, et conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2206195_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 mai et 28 octobre 2022, Mme C B, représentée par Me Hentz, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2508594_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Claude Carrier, juge des référés ; - les observations de Me Hentz, représentant Mme A..., présente à l’audience.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2601099_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

B..., alors retenu au centre de rétention administrative de Geispolsheim, représenté par Me Hentz, demande au tribunal : de l’admettre à titre provisoire à l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2210809_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2212678_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2212947_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Délibéré après l'audience du 5 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Beyls, conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2211672_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Heng, - et les observations de Me Leloup, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2213533_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 19 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2215363_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Délibéré après l'audience du 22 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2209046_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Délibéré après l'audience du 11 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2202743_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Le rapport de Mme Heng a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2302225_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Heng, - et les observations de Me Cavelier, représentant M. C et Mme A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2206102_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Le rapport de Mme Heng, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:0405REP002064192

Admin. suprême

5 avril 1995

5 avril 1995

Point 4 of this Annex reads:   [Dutch]       "Het nader onderzoek in het kader van de Interimwet       bodemsanering heeft aangegeven dat er sprake

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

68eebde122996ce544846407

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 2] [Localité 3] N° Minute : N° RG 25/02630 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HERT DÉCISION DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS

Source officielle
TJ

JCP

66c8cfdc01163291db9929f9

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

SIA HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 4] représentée par Me Caroline HENOT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [M] [P] épouse [O] demeurant [Adresse 6] -

Source officielle
TJ

JCP

664ce366f554ad215992d1d3

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

SIA HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Caroline HENOT, avocat au barreau de LILLE à : Mme [V] [S], demeurant [Adresse 1] non comparante M.

Source officielle
TJ

JCP

68cc4b809da3689504684b0f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SIA HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Caroline HENOT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.

Source officielle

Page 34 sur 398

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.