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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2323014_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

syndrome obstructif en lien avec un asthme allergique et des séquelles pulmonaires dans le contexte d'une transplantation rénale pour maladie lupique, d'une cirrhose post virale et d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2517277_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Elle a été diagnostiquée, à la suite d'un examen d'IRM réalisé le 25 janvier 2025 comme souffrant d'une lésion ischémique récente du bras postérieur de la capsule interne gauche et du pédoncule cérébral

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2606841_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Elle soutient avoir été victime d’un accident vasculo-cérébral en juin 2022 et avoir présenté des accidents ischémiques transitoires dans les suites de celui-ci ainsi qu’une perte d’acuité visuelle.

Source officielle
CA

1ère chambre

686766ff7c03803a32c271fd

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il a conclu -que l'aggravation de l'état de l'assuré est en rapport direct, certain et exclusif avec les antécédents présentés à savoir - une cardiomyopathie ischémique ayant motivé la réalisation d'une

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100822

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

a ordonné une consultation neurologique sans la prévoir lui-même en urgence et, malgré les problèmes de vertige positionnel et troubles de mémoire et l'existence d'un facteur de risque d'accident ischémique

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100038_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

lors de son admission aux urgences du CHBA le 12 décembre 2007, à savoir une hypertension artérielle élevée et le caractère focalisé des paresthésies, ne permettait pas d'éliminer un AVC, qu'il soit ischémique

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2530279_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

admise en deuxième année en 2024, puis pour l’année scolaire 2024-2025 en première année de brevet de technicien supérieur « Management Commercial Opérationnel » au sein de l’établissement supérieur ISCE

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca42149066fd7c90fc2329

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Une lésion ischémique ne peut que faire suite à un incident d'origine vasculaire et non pas traumatique. La CPAM du Var, assignée par M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

633e7060f8faf13e2e973ec8

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

de cardiologie interventionnelle le 20 avril 2014 font état de la réalisation d'une angioplastie coronaire au niveau d'une lésion avec pose d'un stent actif et des suites simples sans complication ischémique

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69736216cdc6046d4769834f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

cardiovasculaire. (...)', - un compte-rendu de coronarographie effectuée le 08 octobre 2018, - une échographie cardiaque de stress effectuée par le Dr [T] [C] le 21 juillet 2020 : 'Au total, test en faveur ischémie

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6868b6b92f06adf21413c3b1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de la législation sur les risques professionnels aux motifs que selon l'expert, la nature de la lésion à l'origine du malaise présentée le 13 novembre 2018 est un AIC (accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2512752_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Si les documents qu’il produit permettent d’établir que son fils nécessite un suivi pluridisciplinaire en raison d’une encéphalite anoxo-ischémique lors de la grossesse, il ne démontre pas la nature des

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2501695_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

depuis son entrée sur le territoire français, qu’il justifie de sa participation à différents ateliers auprès de l’association Les Cytises et qu’il est suivi par un cardiologue pour une coronaropathie ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2504981_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

d'une imagerie à résonnance magnétique cérébrale réalisée le même jour qui montre, après relecture, un " hypersignal grossièrement arrondi cérébelleux gauche compatible avec un accident vasculaire ischémique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300813_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Suspectant un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique, l'équipe médicale a orienté la patiente vers le centre hospitalier de Rodez.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00441_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

médicales le concernant par un courrier enregistré au greffe de la cour le 28 mars 2023, s'est prévalu de ce qu'il est atteint d'une hypertension artérielle sévère, de ce qu'il a subi deux accidents ischémiques

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1906089_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise que le syndrome des loges avec ischémie dont a souffert M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02292_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

I est décédé le 13 juin 2013 d'une nécrose ischémique des bronches souches droite et gauche. 2.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01086_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

B souffrait d'une tumeur maligne de la vessie, pour laquelle il avait bénéficié d'une thérapie puis d'une résection en 2014, d'une cardiopathie ischémique chronique, pour laquelle était joint un compte-rendu

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2110416_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Si l'AP-HM soutient que la complication d'ischémie digestive dont Mme E a été victime présente un taux de mortalité compris entre 60 et 80% et qu'en conséquence l'établissement ne saurait être tenu responsable

Source officielle

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