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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2323014_20240104
4 janvier 2024
syndrome obstructif en lien avec un asthme allergique et des séquelles pulmonaires dans le contexte d'une transplantation rénale pour maladie lupique, d'une cirrhose post virale et d'une cardiopathie ischémique
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2517277_20250926
26 septembre 2025
Elle a été diagnostiquée, à la suite d'un examen d'IRM réalisé le 25 janvier 2025 comme souffrant d'une lésion ischémique récente du bras postérieur de la capsule interne gauche et du pédoncule cérébral
ORTA_2606841_20260306
6 mars 2026
Elle soutient avoir été victime d’un accident vasculo-cérébral en juin 2022 et avoir présenté des accidents ischémiques transitoires dans les suites de celui-ci ainsi qu’une perte d’acuité visuelle.
1ère chambre
686766ff7c03803a32c271fd
3 juillet 2025
Il a conclu -que l'aggravation de l'état de l'assuré est en rapport direct, certain et exclusif avec les antécédents présentés à savoir - une cardiomyopathie ischémique ayant motivé la réalisation d'une
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100822
12 septembre 2018
a ordonné une consultation neurologique sans la prévoir lui-même en urgence et, malgré les problèmes de vertige positionnel et troubles de mémoire et l'existence d'un facteur de risque d'accident ischémique
4ème Chambre
DTA_2100038_20231222
22 décembre 2023
lors de son admission aux urgences du CHBA le 12 décembre 2007, à savoir une hypertension artérielle élevée et le caractère focalisé des paresthésies, ne permettait pas d'éliminer un AVC, qu'il soit ischémique
5e Section - 3e Chambre
DTA_2530279_20260313
13 mars 2026
admise en deuxième année en 2024, puis pour l’année scolaire 2024-2025 en première année de brevet de technicien supérieur « Management Commercial Opérationnel » au sein de l’établissement supérieur ISCE
Chambre 1-6
63ca42149066fd7c90fc2329
19 janvier 2023
Une lésion ischémique ne peut que faire suite à un incident d'origine vasculaire et non pas traumatique. La CPAM du Var, assignée par M.
9ème Ch Sécurité Sociale
633e7060f8faf13e2e973ec8
5 octobre 2022
de cardiologie interventionnelle le 20 avril 2014 font état de la réalisation d'une angioplastie coronaire au niveau d'une lésion avec pose d'un stent actif et des suites simples sans complication ischémique
5e chambre Pole social
69736216cdc6046d4769834f
22 janvier 2026
cardiovasculaire. (...)', - un compte-rendu de coronarographie effectuée le 08 octobre 2018, - une échographie cardiaque de stress effectuée par le Dr [T] [C] le 21 juillet 2020 : 'Au total, test en faveur ischémie
Chambre 4-8a
6868b6b92f06adf21413c3b1
de la législation sur les risques professionnels aux motifs que selon l'expert, la nature de la lésion à l'origine du malaise présentée le 13 novembre 2018 est un AIC (accident vasculaire cérébral ischémique
7ème chambre
DTA_2512752_20260512
12 mai 2026
Si les documents qu’il produit permettent d’établir que son fils nécessite un suivi pluridisciplinaire en raison d’une encéphalite anoxo-ischémique lors de la grossesse, il ne démontre pas la nature des
3ème chambre
DTA_2501695_20250930
30 septembre 2025
depuis son entrée sur le territoire français, qu’il justifie de sa participation à différents ateliers auprès de l’association Les Cytises et qu’il est suivi par un cardiologue pour une coronaropathie ischémique
DTA_2504981_20250327
27 mars 2025
d'une imagerie à résonnance magnétique cérébrale réalisée le même jour qui montre, après relecture, un " hypersignal grossièrement arrondi cérébelleux gauche compatible avec un accident vasculaire ischémique
2ème Chambre
DTA_2300813_20250211
11 février 2025
Suspectant un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique, l'équipe médicale a orienté la patiente vers le centre hospitalier de Rodez.
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00441_20240109
9 janvier 2024
médicales le concernant par un courrier enregistré au greffe de la cour le 28 mars 2023, s'est prévalu de ce qu'il est atteint d'une hypertension artérielle sévère, de ce qu'il a subi deux accidents ischémiques
DTA_1906089_20240209
9 février 2024
Il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise que le syndrome des loges avec ischémie dont a souffert M.
3ème Chambre
DCA_22NT02292_20231027
27 octobre 2023
I est décédé le 13 juin 2013 d'une nécrose ischémique des bronches souches droite et gauche. 2.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01086_20230511
11 mai 2023
B souffrait d'une tumeur maligne de la vessie, pour laquelle il avait bénéficié d'une thérapie puis d'une résection en 2014, d'une cardiopathie ischémique chronique, pour laquelle était joint un compte-rendu
DTA_2110416_20241119
19 novembre 2024
Si l'AP-HM soutient que la complication d'ischémie digestive dont Mme E a été victime présente un taux de mortalité compris entre 60 et 80% et qu'en conséquence l'établissement ne saurait être tenu responsable
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