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11 670 résultats pour « LEFEBVRE Vu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé mercredi salle 3

69d1a97ecdc6046d4726d987

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

HERVE LEFEBVRE, PRESIDENT, ASSISTE DE M.

Source officielle
CC

Page 34 sur 584

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civ1

6137242dcd580146774133dc

Cassation

4 novembre 2003

4 novembre 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen ; Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu que, en 1948, la propriété

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

6a0f724dcdc6046d477e2215

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

13] [Localité 16] Rep/assistant : Maître Christelle LEFEVRE, avocat au barreau de COMPIEGNE Monsieur [VU] [CS] [UD] [Q] né le 21 Mai 1980 à [Localité 3] (OISE) [Adresse 14] [Localité 16] Rep/assistant

Source officielle
CE

7/8/9 SSR

CETAT:CETATEXT000007621033

Admin. suprême

26 juillet 1985

26 juillet 1985

Requête de la société lefebure Isolants Réunis, tendant à : 1° l'annulation du jugement du 21 juin 1982, par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à la décharge, en droits

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004133_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 novembre 2020, M. F B, représenté par la S.E.L.A.F.A.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002706_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 août 2020 et un mémoire enregistré le 4 septembre 2020, Mme C B demande au tribunal d'annuler le blâme, sanction disciplinaire de 1er groupe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2505245_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 octobre 2025, Mme A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2503331_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2303883_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 septembre 2023, Mme B A doit être regardée comme demandant à la juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_1707202_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

C s'est vu proposer un hébergement situé 33 rue Fernand Lefebvre à Poissy qu'il occupe depuis le 24 octobre 2017. Ces observations ont été communiquées à M. C qui n'a pas produit de mémoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a510

Appel

26 février 2007

26 février 2007

Partie civile, non appelant, non comparant, Représenté par Maître ROSSI-LEFEVRE Antoine, avocat au barreau de TOULOUSE EN PRESENCE DU MINISTÈRE PUBLIC EXPOSÉ DE LA REQUÊTE : Vu la requête

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2310028_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Vu la procédure suivante : I.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200147_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Vu : - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201196

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 30 juin 2011), que la société Clinique vétérinaire équine de Chantilly a chargé la société d'avocats Lefèvre

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

669a0195bf9da27f384b0d48

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

] [W] veuve [V] est décédée le 09.06.2022 née le 14 Novembre 1937 à [Localité 9] de nationalité Française Profession : Retraité(e), demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Aurélie VIANDIER-LEFEVRE

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2209829_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrée le 8 et le 21 juillet 2022, M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2504041_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

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TA

1ère chambre

DTA_2303891_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 24 septembre 2023 et le 1er janvier 2024, M. B...

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TA

1ère chambre

DTA_2004669_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 décembre 2020 et le 8 janvier 2021, M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02215_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.

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