Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
61625c8cd64a6b1f5148767b
14 mars 2014
14 mars 2014
avocat au barreau de NICE Monsieur [NL] [U] [M] [B] né le [Date naissance 1] 1937 à [Localité 8], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Agnes ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX- CHAMPLY - LEVAIQUE
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495599.20250211
11 février 2025
11 février 2025
Paul Levasseur, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475770.20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Paul Levasseur, auditeur-rapporteur. Rendu le 19 juillet 2024. Le président : Signé : M. Philippe Ranquet Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493668.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Paul Levasseur, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6162fdfb3ebbdffcbea6aa9c
10 mai 2012
10 mai 2012
, avocat au barreau de DOUAI constitué aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, anciens avoués Assisté de Me PEIRENBOOM, avocat au barreau de BETHUNE SCP BRASME ET LECOUFFE prise
Source officielleChambre 4 SB
6622096c9ce14200083897e7
18 avril 2024
18 avril 2024
LEVEQUE, Président de chambre, Mme GREWEY, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 SB
6700d6dc836fac7141b7e8df
3 octobre 2024
3 octobre 2024
LEVEQUE, Président de chambre Mme GREWEY, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 SB
67820abed30fbdc4c17b9d87
9 janvier 2025
9 janvier 2025
LEVEQUE, Président de chambre Mme DAYRE, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 SB
680c6bcf8eda960fba78b271
24 avril 2025
24 avril 2025
LEVEQUE, Président de chambre Mme DAYRE, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 SB
679482f8c6ca88188aff69f8
23 janvier 2025
23 janvier 2025
LEVEQUE, Président de chambre Mme DAYRE, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 SB
65b4ad077ef77d000880b407
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LEVEQUE, Président de chambre Mme GREWEY, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503027_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 juin 2025, Mme F, représentée par Me Leveque, demande au juge des référés saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice
Source officielle4ème Chambre
66878d0805d6f7f678d4940c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[M] [K], en sa qualité de Président, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Marie-Cécile PERRIGAULT-LEVESQUE de la SELARL PERRIGAULT-LEVESQUE, Postulant, avocat au barreau de
Source officielleSaisies Immobilières
662bf5aee266e89ef11902cc
24 avril 2024
24 avril 2024
CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Agathe MONCHAUX-FIORAMONTI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 621, substitué par Maître François PERRAULT de la SELARL MAYET & PERRAULT, avocat au
Source officielleSaisies Immobilières
6686ed05e74459e0c7ed4cba
3 juillet 2024
3 juillet 2024
CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Bruno ADANI de la SELARL ADANI, avocat plaidant au barreau du VAL D’OISE et par Maître François PERRAULT de la SELARL MAYET & PERRAULT, avocat postulant au barreau
Source officielleciv3
607940db9ba5988459c3f617
17 avril 1970
17 avril 1970
A SOUTENU QUE LES ACCORDS INTERVENUS LE 27 DECEMBRE 1962 LUI ETAIENT INOPPOSABLES ET ENONCE "QUE DANS CES CONDITIONS PERRAULT-HARRY (GERANT DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE, PROPRIETAIRE) A RENONCE A SE
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881e4
16 mars 2006
16 mars 2006
, avoués à la Cour Assisté de Maître MESSAGER, Avocat au barreau de LILLE Madame Isabelle Z... épouse Y... ... par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Maître MESSAGER, Avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d52f
21 mai 2010
21 mai 2010
représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Assistée de la SCP BLANQUER-GIRARD-BASILE-JAUVIN-CROISIER, avocats au barreau de NARBONNE Mademoiselle Anne Y...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61636a8e22908a2ec611e8d3
21 septembre 2010
21 septembre 2010
: DD/VR APPELANTE SNC EIFFAGE CONSTRUCTION ARTOIS HAINAUT agissant en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 5] représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR
Source officielleChambre 2 A
6a045beccdc6046d47945fec
5 mai 2026
5 mai 2026
[X] [W] Représenté par Me Joëlle LITOU-WOLFF, avocat au barreau de COLMAR O R D O N N A N C E Nous, Jean-François LEVEQUE, Président de chambre, magistrat chargé de la mise en état, Vu
Source officiellePage 34 sur 240