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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab877
17 avril 2024
17 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, Président de chambre, Madame BETTELANI, Conseillère Mme ZAMO, Conseillère GREFFIER : Madame
Source officielleVentes
6635291ee4b5292aaa65f7fd
11 avril 2024
11 avril 2024
. : N° RG 24/00011 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZAPO REQUERANT S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ère chambre - Référés
677eee45b01eea4cf01aa096
8 janvier 2025
8 janvier 2025
à [Localité 13], demeurant [Adresse 3] - [Localité 12] Madame [U] [K] [M] née le 31 Mars 1959 à [Localité 9] ( PORTUGAL) (99), demeurant [Adresse 3] - [Localité 12] Représentés par Me Olivier ZAGO
Source officielleChambre sociale
677f67b48c38f76f783033dd
8 janvier 2025
8 janvier 2025
conseillère chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6883cbed2a8fb67db7b41048
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 09 Janvier 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6883cbf02a8fb67db7b41091
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 09 Janvier 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6883cbf12a8fb67db7b410cd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 09 Janvier 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6883cbf22a8fb67db7b410f3
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 09 Janvier 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6883cbf42a8fb67db7b4112f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 09 Janvier 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielleTPX VER JCP REFERES
67f811facf40727a0043d764
9 avril 2025
9 avril 2025
Monsieur [J] indique qu’il travaille désormais chez ZARA avec un salaire mensuel de 1800 €, ce qui avec son activité d’auto-entrepreneur, lui procure un revenu mensuel d’environ 2600 € à 2700 €.
Source officielleChambre civile Section 1
6866151411adae0daca53209
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Thierry BRUNET, président de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e11feb5d421e6c5991fd
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e120eb5d421e6c59920d
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e122eb5d421e6c599255
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e124eb5d421e6c599285
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e12ceb5d421e6c599368
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303225_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 22 décembre 2023 et 26 avril 2024, Mme A..., représentée par Me Zard, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge
Source officielleChambre commerciale
6a17d6e9cdc6046d47317334
27 mai 2026
27 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Guillaume DESGENS, conseiller En présence
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60136331150608afc01de79d
27 janvier 2021
27 janvier 2021
W] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Sabrina DUSZ, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 454 INTIMEE SAS COFEL [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Paola PEREZ ZARUR
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1204DEC001261304
4 décembre 2007
4 décembre 2007
et cela en raison des effets directs de la décision sur les arrêtés postérieurs à l’arrêté attaqué (Cour de cassation, première chambre, arrêt du 26 janvier 2004, déposé le 5 février 2004, n o 4599, Zara
Source officiellePage 34 sur 78
Adnan, Zaroon
07/07/2026
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ZAROS
07/07/2026
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Zaroui, Mohamed
30/06/2026
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Zarouri, Djebril Rabah
16/06/2026
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ZAROUAL, Youness
16/06/2026
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