Ortscheidt, avocat de Mme [M], de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de [J] [F], l'avis de Mme Ancel, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu les articles

de Me C... , avocat des consorts B..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme Marie X..., l'avis de Mme A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu les articles

21-11.190 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE

n° M 23-11.809 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE

21-24.421 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE

22-10.031 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE

22-16.573 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE

22-15.493 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE

22-15.192 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE

référendaire, les observations de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de [T] [S], de Me Le Prado, avocat de la société Banque CIC Sud-Ouest, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu les articles

Sur le rapport de Mme Le Cotty, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Pierre X..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu les articles

741 F-D Pourvoi n° F 17-18.082 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE

G..., domicilié [...] , 4°/ à la société d'Hépato-gastro-enterologie de la clinique de l'Europe, société civile de moyens, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.

E..., de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société HSBC France, l'avis de Mme Marilly, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu les articles

n° X 15-16.709 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE

Poirotte, conseiller, les observations de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de la société Charbonnages de France, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu les articles 370 et 371

Arecia, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme Geneviève X..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu leur connexité, joint les pourvois n° K 16-22.429 et Y 16-27.271 ; Vu les articles

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la déchéance du pourvoi, invoquée par la défenderesse : Vu l'article 370 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu

ET ÉCONOMIQUE, DU 7 JUIN 2023 [I] [L], ayant été domicilié [Adresse 2], décédé, a formé le pourvoi n° V 22-11.008 contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2021 par la cour d'appel de Reims (chambre civile

Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Pierre X..., de la SCP Coutard et Munier-Apaire, avocat de l'Association diocésaine de Marseille, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu les articles