Accueil chasse et pêche en Lozère : une dynamique de territoire. Syndicat départemental d'électrification et d'équipement de la Lozère. Création d'un écosite et développement de la filière.

Article TABLEAU C

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Café de chicorée (Fabrique de). 50 Capsules ou amorces de chasse (Fabricant de). 50 Cendres gravelées (Fabrique de). 25 Chandelles (Fabrique de).

Article annexe I (suite)

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a) Œillet ; b) et d) Manchon cuivre serti. 12 Société de chasse de Pourrières, 83. d) = 1,8 c) = 21 S.C.P. 712 sur la patte métaltique.

Article 65

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-journées de préparation opérationnelle ou JPO (hors opérations extérieures et intérieures) : 90 ; Marine : -jours de mer par bâtiment (bâtiment hauturier) : 100 (110) ; Air : -heures de vol par pilote de chasse : 180 ; Ces normes sont complétées par

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

directement par l'entreprise ou sous forme d'allocations forfaitaires ou de remboursements de frais, sont exclues des charges déductibles pour l'établissement de l'impôt, d'une part, les dépenses et charges de toute nature ayant trait à l'exercice de la chasse

Article ANNEXE

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Bivouac (1) La Clochette) (1) ; Les Épis Somain Cité de Sessevalle Téteghem Degroote Tourcoing Epidème (1) (Roubaix Nord) (1) La Bourgogne ; Le Pont Rompu Valenciennes Secteur intercommunal (1) : Dutemple, Saint Waast, Chasse

Article Français (suite)

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.: Mortel chassé-croisé (traduit de l'anglais) Kemal, Y.: Le Roi des éléphants (traduit du turc) Keyes, D.: Des fleurs pour Algernon (traduit de l'américain) Korczak, J.: Le Roi Mathias Ier ((traduit du polonais) Lowry, L.: Le Passeur (traduit de l'américain

Article Annexe

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Chasse-sur-Rhône. 40 - Landes Bayonne. (Complément en Pyrénées-Atlantiques.) Ondres et Tarnos. 42 - Loire Saint-Etienne.

Article Annexe

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0 1715 Taxe additionnelle au droit de bail 0 1716 Recettes diverses et pénalités 139 590 1721 Timbre unique 145 000 1722 Taxe sur les véhicules de société 0 1723 Actes et écrits assujettis au timbre de dimension 0 1725 Permis de chasser

LEGIARTI000017856531

—

784 729 1715 Taxe additionnelle au droit de bail 1716 Recettes diverses et pénalités 110 000 1721 Timbre unique 177 500 1722 Taxe sur les véhicules de société 605 751 1723 Actes et écrits assujettis au timbre de dimension 1725 Permis de chasser

Article FRA. APPENDICE 6

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besoin de : 1) PUBLIÉ LE (date et heure UTC) 2) SÈCHE, ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou 3) ([PROFONDEUR] (profondeur du dépôt) ou 4) ([COUVERTURE] (nombre) ou 5) LARGEUR DISPONIBLE (nombre) 6) LONGUEUR RÉDUITE À (nombre) 7) CHASSE-NEIGE

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

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1715 Taxe additionnelle au droit de bail 0 1716 Recettes diverses et pénalités 150 381 1721 Timbre unique 212 963 1722 Taxe sur les véhicules de société 150 000 1723 Actes et écrits assujettis au timbre de dimension 0 1725 Permis de chasser

LEGIARTI000025048275

—

000 1715 Taxe additionnelle au droit de bail 0 1716 Recettes diverses et pénalités 129 250 1721 Timbre unique 122 571 1722 Taxe sur les véhicules de société 0 1723 Actes et écrits assujettis au timbre de dimension 0 1725 Permis de chasser

LEGIARTI000026872813

—

960 1715 Taxe additionnelle au droit de bail 0 1716 Recettes diverses et pénalités 130 133 1721 Timbre unique 128 181 1722 Taxe sur les véhicules de société 0 1723 Actes et écrits assujettis au timbre de dimension 0 1725 Permis de chasser

LEGIARTI000051471596

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03041) ; Le Breuil (03042) ; Broût-Vernet (03043) ; Buxières-les-Mines (03046) ; La Celle (03047) ; Cérilly (03048) ; Cesset (03049) ; Chambérat (03051) ; Chamblet (03052) ; Chantelle (03053) ; Chapeau (03054) ; La Chapelaude (03055) ; La Chapelle-aux-Chasses

LEGIARTI000021575929

—

000 1715 Taxe additionnelle au droit de bail 0 1716 Recettes diverses et pénalités 135 000 1721 Timbre unique 99 000 1722 Taxe sur les véhicules de société 0 1723 Actes et écrits assujettis au timbre de dimension 0 1725 Permis de chasser

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

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250 1715 Taxe additionnelle au droit de bail 0 1716 Recettes diverses et pénalités 183 475 1721 Timbre unique 267 825 1722 Taxe sur les véhicules de société 150 000 1723 Actes et écrits assujettis au timbre de dimension 0 1725 Permis de chasser

LEGIARTI000050943833

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37115) ; L'Île-Bouchard (37119) ; Langeais (37123) ; Ligueil (37130) ; Loches (37132) ; Preuilly-sur-Claise (37189) ; Richelieu (37196) ; Sainte-Maure-de-Touraine (37226). 38 - Isère Les Avenières Veyrins-Thuellin (38022) ; Bourgoin-Jallieu (38053) ; Chasse-sur-Rhône

Article ÉTAT A

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1715 Taxe additionnelle au droit de bail 0 1716 Recettes diverses et pénalités 223 116 560 1721 Timbre unique 414 746 985 1722 Taxe sur les véhicules de société 0 1723 Actes et écrits assujettis au timbre de dimension 0 1725 Permis de chasser

Article Etat A

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1715 Taxe additionnelle au droit de bail 0 1716 Recettes diverses et pénalités 268 928 000 1721 Timbre unique 357 688 000 1722 Taxe sur les véhicules de société 0 1723 Actes et écrits assujettis au timbre de dimension 0 1725 Permis de chasser

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