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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
760 résultats pour « decharge »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 226-4.A.2
La décharge automatique de l'agent d'extinction ne doit pas être autorisée. 1.9.
Article 221-II-1/03-6
Si un moyen d'accès permanent est susceptible d'être endommagé au cours des opérations normales de chargement et de déchargement ou s'il n'est pas possible dans la pratique d'installer des moyens d'accès permanents, l'administration peut autoriser, à
Article Annexe V
PR REM PR SREM NON SPEC Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc. Bennes basculantes de chantier et de travaux publics. Bennes céréalières. Bétaillère.
Article L229-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 45
ultérieures des activités de la compagnie maritime ou de son immatriculation, jusqu'à ce que ces modifications soient prises en compte dans une liste mise à jour ; 9° Un “ port d'escale ” est le port dans lequel s'arrête un navire pour charger ou décharger
Article ANNEXE I b
, au stockage des éléments d'échafaudage de pied ou roulant Le déchargement est effectué dans le respect des règles de sécurité Participer au montage et démontage d'un échafaudage Le montage et le démontage sont effectués en conformité avec la notice
Article Annexe I (suite)
C3.7.1 Prévenir les accidents du travail X X X X C3.7.2 Protéger, alerter, secourir C3.7.3 Remplir un constat amiable X C3.7.4 Maîtriser les gestes et postures de chargement et déchargement
Article Annexe I-B
Précautions contre l'électricité statique Lors de la manipulation de produits explosifs sensibles à des décharges d'électricité statique dans les conditions de cette manipulation, celle-ci est organisée afin d'éviter les effets de ces décharges en utilisant
Article 57
-Les mêmes peines sont applicables aux responsables des opérations de chargement, de déchargement, de classification, d'emballage, de marquage, d'étiquetage, de déclaration et de manutention des marchandises dangereuses ou polluantes et des autres cargaisons
Article 221-II-2/18
fonctionnent à l'électricité doivent être d'un type approprié compte tenu de leur emplacement et des risques possibles ; .8 les installations de pompage du combustible doivent être munies d'un dispositif empêchant une surpression dans le tuyau de décharge
LEGIARTI000048164216
Article 302 D bis (b du I) 6 mois Autorisation de décharges de manquants pour les pertes de marchandises constatées lors de livraisons d'alcool, de boissons alcooliques ou de tabacs manufacturés en suspension de droits d'accises, à destination d'un
Article Annexe I
pour les grandeurs d'influence additionnelles suivantes : - baisse de la tension d'alimentation causée par l'amorçage des circuits du démarreur de moteurs à combustion interne ; - transitoires de perte de charge se produisant lorsqu'une batterie déchargée
Article Annexe 1
Le chargement ou le déchargement sous pression d'un récipient ne doivent être confiés qu'à des agents expérimentés, instruits des manœuvres à effectuer et des dangers présentés par une intervention sur les couvercles lorsque ceux-ci sont soumis à la pression
Si un bâtiment présente une façade de décharge soufflable, aucun autre bâtiment ne doit se trouver en face de cette façade à moins d'être convenablement protégé. À défaut de démonstration, une distance minimale de 50 mètres est appliquée.
Article Annexe 5
Connaître les risques liés : - aux manutentions (hernies, ankylose, écrasement... lors du chargement et déchargement, bâchages, débâchages) ; - aux matières transportées (brûlures, respiration de vapeurs toxiques lors du transport ou transvasement de
Article Annexe
Article 14 Résistance aux perturbations radioélectriques et aux décharges électrostatiques a) Résistance aux perturbations radioélectriques.
LEGIARTI000023420422
ou manutention de marchandises dans les ports maritimes (personnel mensualisé ou occasionnel). 63.1AA 12,30 Ouvriers poissonniers soumis au régime de la vignette. 63.1AB 4,60 Chargement et déchargement de marchandises dans les
LEGIARTI000026909531
ou manutention de marchandises dans les ports maritimes (personnel mensualisé ou occasionnel). 63.1AA 11,80 Ouvriers poissonniers soumis au régime de la vignette. 63.1AB 5,00 Chargement et déchargement de marchandises dans les ports maritimes
Article 266 nonies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 85 > 70
prévu à l'article L. 4251-1 du code général des collectivités territoriales fixent, pour chaque installation de stockage de déchets non dangereux autorisée dans la région, un seuil annuel conforme à l'objectif de réduction pour 2025 des mises en décharge
Si une plate-forme de déchargement des véhicules est utilisée par le public, elle est équipée de dispositifs destinés à éviter la chute d'un véhicule en cas de fausse manœuvre.
Article Annexe IV
Utilisation des charges textiles : On utilisera alternativement les deux charges de masse m1 et m2 (une charge en machine, une charge sur cintres) : à chaque fin de cycle, on décharge la machine et elle est ensuite rechargée à l'aide de la charge qui
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