Codes de loi français

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Travaux de création d'un port maritime ou d'un chenal d'accès ou travaux de modification des spécifications théoriques d'un chenal d'accès existant (A). 4.1.2.0.

Article ANNEXE I

Le sable doit satisfaire les spécifications données en 6.3.3. 6.4. Surface de mesure, distance de mesure, localisation de points de mesure. 6.4.1. Surface de mesure, distance de mesure.

Article Annexe I (suite)

PRÉCISER l'ensemble des spécifications. DÉCODER les nomenclatures. DÉCODER et EXPLOITER les documents techniques. EXPLOITER les documents normatifs. 3. OUTILS INFORMATISÉS Utilisation de logiciels professionnels.

Article Annexe 1

Les extrapolations nécessitent que le demandeur de l'essai transmette au laboratoire toutes les spécifications techniques nécessaires à l'évaluation des performances en résistance au feu des appareils concernés.

LEGIARTI000045153732

Article 6 Règlement de transport par l'oléoduc et d'exploitation des dépôts Le titulaire est tenu d'élaborer un règlement de transport par l'oléoduc et un règlement d'exploitation des dépôts définissant les règles d'exploitation (nature et spécifications

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

A défaut de spécification précise, seuls les risques dits ordinaires sont assurés. Dans le cas d'une relation commerciale suivie ayant fait l'objet d'une convention écrite, chaque envoi est présumé soumis aux instructions initiales.

Article Annexe Ib

C2.53 Rédiger un cahier des charges de sous- traitance : - travaux à réaliser, - spécifications dimensionnelles et géométriques, - niveau de qualité exigé, - quantités et délais, - etc.

Article Annexe Ib

S9 S10 L'environnement réglementaire S10 Légende : X signifie que la totalité du savoir relatif à la colonne est en relation avec la compétence de la ligne concernée SPÉCIFICATION

Article Annexe I (suite)

d'accident - Les risques d'atteinte à la santé - L'hygiène de vie - Le sauvetage, secourisme du travail - La prévention des risques liés à l'activité physique S4.4 - la récupération et le tri des déchets - La récupération et le tri sélectif des déchets Spécification

Article Annexe 1

terminale Comptabilité et finance d'entreprise a pour objectifs l'analyse et l'utilisation de l'information comptable, financière et de gestion pour l'aide à la décision ; - la classe terminale Gestion des systèmes d'information a pour objectif la spécification

Article Annexe

· la rédaction d'un dossier technique à partir de documents et de spécifications données. Le candidat devra avoir des connaissances en : - Mathématiques : · trigonométrie, · géométrie, · analyse et algèbre, · logique.

Article Annexe I

catégorie A ; Catégorie C : catégorie relative à tout liquide dont le point éclair est supérieur ou égal à 55 °C et inférieur à 93 °C, sauf les fiouls lourds ; Catégorie D : catégorie relative aux fiouls lourds tels qu'ils sont définis par les spécifications

Article Annexe I

catégorie A ; - catégorie C : catégorie relative à tout liquide dont le point éclair est supérieur ou égal à 55 °C et inférieur à 93 °C, sauf les fiouls lourds ; - catégorie D : catégorie relative aux fiouls lourds tels qu'ils sont définis par les spécifications

Article Annexe II-c

CP01 : Communiquer et rendre compte avec l'outil de communication adapté CP04 : Piloter une ligne ou un système de production CP05 : Assurer le suivi de production lié à l'analyse des indicateurs et paramètres de production, des spécifications du produit

Article Annexe Ib

x x Spécification des niveaux d'acquisition et de maîtrise des savoirs Indicateur de niveau NIVEAU 1 2 3 4 Le savoir est relatif à l'appréhension d'une vue d'ensemble d'un sujet : les réalités sont montrées sous certains

LEGIARTI000043683576

Le titulaire exécute, à ses frais et sous sa responsabilité, l'ensemble des travaux nécessaires à la réalisation du pôle, conformément aux spécifications du contrat, notamment aux dispositions de l'annexe 1, et de manière générale, en conformité avec

Article Annexe Ib

. - Vérifier les spécifications de réglage : jeux, débattements, courses, cotes, efforts... - Assurer la permanence du réglage du sous-ensemble. - Renseigner les documents de traçabilité.

Article Annexe (suite)

Cette aide est octroyée pour les FSE élaborées, émises par le masseur-kinésithérapeute et reçues par la caisse conformément aux spécifications SESAM-Vitale, lorsque la part d'activité télétransmise correspond au moins à 70 %.

LEGIARTI000025882819

Produit fini Le demandeur est tenu de décrire les recherches ayant permis de déterminer la durée de conservation proposée, les conditions de conservation recommandées et les spécifications à l'issue de la durée de conservation.