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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2502542_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marlier, - les observations de Me Cavelier, représentant M. B....
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2601588_20260515
15 mai 2026
15 mai 2026
B..., représenté par Me Cavelier, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du 20 février
Source officielle2ème chambre
DTA_2301790_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Silvani, - et les observations de Me Cavelier, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201442_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Article 4 : L'Etat versera à Me Cavelier, avocat de M. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302700_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pillais, - et les observations de Me Cavelier, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01495_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cavelier, avocat de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202256_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Cavelier, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300010_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pillais, - et les observations de Me Cavelier, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
6137256acd5801467741d84f
21 mars 1996
21 mars 1996
contre 3 188 025 francs déclarés et qu'en 1989, il s'élevait à 5 840 165 francs contre 3 285 815 francs déclarés; que de nombreux contrats de prêt ont été découverts, consentis par Robert A... aux cafetiers
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2500922_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
B A, représenté par Me Cavelier, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502384_20250811
11 août 2025
11 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 juillet 2025 et le 4 août 2025, Mme D A C, représentée par Me Cavelier, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2201476_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 juin 2022, Mme E B, représentée par Me Cavelier, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2005:254
28 juin 2005
28 juin 2005
#Canali Ireland Ltd v. Úřad Evropské unie pro duševní vlastnictví.#Věc T-301/03.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00592
21 octobre 2020
21 octobre 2020
R..., a cédé un fonds de commerce à la société Capelier, devenue la société Crystal, et à la société Armand Interchauffage, à laquelle s'est substituée la société Bergeon Méditerranée, devenue également
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2306559_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Copie en sera adressée à la société Capelli. Fait à Melun, le 14 janvier 2026.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1015JUD001926407
15 octobre 2013
15 octobre 2013
Pending these proceedings Mr Arnaldo Capelli and Mr Luigi Franchescini passed away and their heirs, namely Ms Annalisa Capelli, Mr Stefano Capelli, Mr Gianfranco Capelli and Ms Renata Laffi
Source officielleciv3
61372118cd580146773f0eff
8 novembre 1989
8 novembre 1989
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel, Jean X..., demeurant au lieudit "Les 5 Chemins", route d'Ypres à Oost Cappel
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007653881
21 décembre 1977
21 décembre 1977
MICHEL ET LE SIEUR CAPELLE Y... , DEMEURANT A SOTTEVILLE LES PIEUX MANCHE , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT, LE 6 JUIN 1977, ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10708
28 septembre 2016
28 septembre 2016
T..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 2 décembre 2014 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Capelle, société par actions simplifiée, dont le
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0825JUD002345802
25 août 2009
25 août 2009
Dans ce contexte calme, le capitaine Cappello ordonna à M.P. et à D.R. de monter à bord de l'une des deux jeeps.
Source officiellePage 35 sur 203