[...] ont été décrits par elle comme des « chatouilles » ; qu'elle a précisé que ces chatouilles l'avaient mise mal à l'aise, sans pour autant expliciter les gestes exacts du prévenu et s'il avait caressé

était dans son lit et que profitant de l'ascendant dont il disposait nécessairement sur sa petite fille de part son statut et profitant de sa jeunesse et de sa naïveté, il pratiquait sur elle des caresses

H..., les services de police et le corps médical ; qu'il est cependant certain que Géraldine Y..., en consentant au domicile de Pierre X... à flirter avec les intéressés, à se laisser embrasser et caresser

faisant penser que les chiffres du kilométrage pouvaient avoir été modifiés; qu'il était encore établi que quelques jours avant la vente à Louis B... le véhicule avait subi certaines réparations de carrosserie

selon l'arrêt attaqué, que la société Thomson Marconi sonar, devenue la société Thales underwater systems (la société Thales), a confié le déplacement de cinq colis de Londres à Nice à la société MSAS cargo

Carlos Y..., domicilié [...]                             , 3°/ M.

Y..., de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat du comité d'entreprise d'Air France Cargo Fret, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 mai 2016), que

Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, qu'un transport de betteraves, dont le destinataire était la société Daniel Allaire (la société Allaire), a été confié à la société Dimar Cargo

Il a expliqué qu'alors qu'il travaillait dans l'atelier de carrosserie en position accroupie, il a ressenti une vive douleur au niveau des genoux et du dos en se relevant. 2.

Euro cargo rail et la condamne à payer à M.

., demeurant chez Mlle Sonia X..., Le Bourg, 18360 Epineuil le Fleuriel, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1999 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de la société Carrosserie

cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit : 1 / de la Société de distribution radiologique (SDR), dont le siège est à Rueil Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., 2 / de la société anonyme Carrosserie

en application de l'entente de sécurité sociale entre la France et le Québec conclue le 17 décembre 2003 et ratifiée par la loi n° 2005-1274 du 13 octobre 2005, Mme X... a été hospitalisée au Centre cardio-thoracique

du préfet de police le versement à Me Cardoso de la somme de 800 euros.

CARDOSO ENTREPRISE TRAVAUX PUBLICS ILE DE FRANCE (CETP IDF) dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Philippe MIALET de la SELAS MIALET-AMEZIANE SELAS, avocats au barreau de l’ESSONNE

produite ; que, s'agissant de la location gérance, outre que là aussi aucun document ne fonde l'existence d'un tel contrat, il résulte du registre du commerce que la société à responsabilité limitée Carda

-24.343, W 15-24.344, X 15-24.345, Y 15-24.346, Z 15-24.347, A 15-24.348, B 15-24.349, C 15-24.350, D 15-24.351, E 15-24.352, F 15-24.353, H 15-24.354, G 15-24.355, J 15-24.356 formés par la société Carso-LSEHL

1er juillet 1994), à la societé European Financial Corporation (2 août 1994), à leur fille Barbara (18 novembre 1994), à la société Consulting Financiero Europeo (30 septembre 1994), le seul compte "Carson

leur fille Esméralda qui a souffert de troubles neurologiques très graves ayant abouti à une incapacité totale définitive ; que l'arrêt attaqué a accueilli la demande en relevant que la malformation cardio-vasculaire

F..., représentés par Me Cardoso, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° PA 077 209 23 00005 du 16 janvier 2024 par lequel le maire de Gouvernes a délivré à M. B...