délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN

la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Isabelle BROGLY, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN

cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN

Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN EXPOSE DU LITIGE Le 12 février 2025, le conseil de prud'hommes de Nanterre a condamné la société Eco-Logistique à verser à M. 

Marie-Claire THEODOSE, FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Le 2 avril 2002, la société UCABAIL a effectué auprès des services de police de CHARTRES, un dépôt de plainte pour vol du véhicule FIAT DUCATO

la société par le fait même qu'elle avait accepté ce découvert-que la banque s'est engagé à couvrir le règlement de plusieurs véhicules, que la société ne pouvait pas financer, tant auprès du garage DUCHAMP

l'affaire opposant : APPELANTES : SAS AGOSAC CONSTRUCTION venant aux droits de la SARL CONFORT DE L'HABITAT [Adresse 1] [Localité 1] représentée et assistée de Maître Pierre-Bernard DUCAMP

Claudius PITAVAL, demeurant 1, rue Victor Ducamp à Saint-Etienne (42000) ; - n° 93 572, présentée pour M. Eugène DAUNES, demeurant Lagrange à Lannemezan (65300) ; - n° 9 573, présentée pour M.

averti de l'importance de se faire fournir par le vendeur toutes les factures de travaux et il a été indiqué que les entreprises ayant participé aux travaux étaient l'entreprise Electricité générale Ducamp

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur André AA... ... 40310 PARLEBOSCQ rep / assisté de la SCP VIDALIES DUCAMP DARZACQ, avocats au barreau de MONT DE MARSAN (bénéficie

Article 4 : La présente décision sera notifiée à l'ASSOCIATION DUCADRE DE VIE DE PORNICHET CENTRE ET OUEST, à la commune de Pornichet,à la société civile immobilière "Résidence Les Pins" et au ministre

MEME DE LEUR ACQUISITION ; QU'A CETTE FIN, ELLE A APPLIQUE AU COUT REEL DES VETEMENTS EN STOCK DES TAUX D'ABATTEMENT DIFFERENTS SELON LES CATEGORIES "HOMMES, DAMES, ENFANTS" ET VARIANT EN FONCTION DUTEMPS

[I] [E], Gérant, [Adresse 5] [Localité 3] [Adresse 6] comparant par Me Sylviane DUCORPS [Adresse 7] FORMATION Président : M. Benoît ANDRE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

[C] [G], [Adresse 2], gérant de la SARL à associé unique SINNY & OOKO, entreprise de l'économie sociale et solidaire, absent comparant par Me Lisa Ducani, avocate (L0301).