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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2303292_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Le rapport de Mme Dumont a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301399_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302476_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f21

Appel

12 octobre 2000

12 octobre 2000

GEERSSEN, Président, laquelle a signé la minute avec Madame DUMONT, Greffier ORDONNANCE DE CLOTURE en date du 09/05/200 Vu le jugement réputé contradictoire rendu le 26 février 1997 par le Tribunal de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd85215

Appel

14 septembre 2000

14 septembre 2000

, Président, laquelle a signé la minute avec Mme DUMONT, Greffier ORDONNANCE DE CLOTURE en date du 21/03/ 00 Vu le jugement contradictoire rendu le 15 mai 1998 par, le tribunal d'instance de LILLE ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc63bd3db21cbdd8ff44

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

CMS/ MCM PENSION ALIMENTAIRE Grosse délivrée à Me DUMONT et Me WILD-PASTAUD, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 03 DECEMBRE 2012 --- = = = oOo = = =

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200737_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101494_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101340_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202912_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201790_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

C A, représenté par Me Dumont, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 13 octobre 2022 par laquelle le directeur académique des services de l'Education

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102240_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de M. Lacaïle, rapporteur public, - et les observations de Me Guillard, représentant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102284_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont ; - et les conclusions de M. Lacaïle, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101829_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de M. Lacaïle, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101914_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de M. Lacaïle, rapporteur public, - et les observations de Me Kolenc, représentant Mme C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400444_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Le rapport de Mme Dumont a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2402743_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Dumont a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2403972_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Dumont a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300552_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Le rapport de Mme Dumont a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300629_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.

Source officielle

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