CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

31 819 résultats pour « Emmanuelli »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2104274_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Emmanuelli, président, Mme Raison, première conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2024.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102059_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Daverio, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 mars 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103682_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Emmanuelli, président, Mme Raison, première conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 février 2024.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402065_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Emmanuelli, président, Mme Raison, première conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juillet 2024.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100670

Cassation

4 juin 2014

4 juin 2014

la créance cédée ; mais que Mme Emmanuelle B... et Mme Rachel A... ne contestent pas l'existence de virements et de règlements effectués par M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102038_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

B D est le seul et unique actionnaire de la SARL D Emmanuel et de la SARL du Perchoir.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6ce

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

No 10/04629 AFFAIRE : Emmanuel X...

Source officielle
CC

civ1

61372128cd580146773f173f

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

X... dite Emmanuelle Y..., demeurant chez Monsieur E... ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1986 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de : 1°) La société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204778_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200382_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Dogo-Bery, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202237_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202470_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206127_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Emmanuelli, président-rapporteur, - et les observations de Me Gossa, substituant Me Darmon, pour Mme B A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205201_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Sorovic, substituant Me Bender, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400060_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400062_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401029_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402261_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300682_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303551_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Emmanuelli, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Page 35 sur 1591

← PrécédentSuivant →