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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
5fda9b35a30cf92b7c289f3e
13 juin 2019
13 juin 2019
Gilles Malfre, conseiller, chargé du rapport Mme Fabienne Trouiller, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100206_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Le 1er septembre 2020, elle a sollicité la reconnaissance du caractère imputable au service de la pathologie dont elle souffre à l'épaule gauche en présentant une déclaration de maladie professionnelle
Source officielle1ère chambre
DTA_2101056_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Le 1er septembre 2020, elle a sollicité la reconnaissance du caractère imputable au service de la pathologie dont elle souffre à l'épaule gauche en présentant une déclaration de maladie professionnelle
Source officielle1ère chambre
DTA_2101998_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Le 1er septembre 2020, elle a sollicité la reconnaissance du caractère imputable au service de la pathologie dont elle souffre à l'épaule gauche en présentant une déclaration de maladie professionnelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66201131f05edb385fb29c8b
16 avril 2024
16 avril 2024
FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 16 AVRIL 2024 Martin JACOB, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Fabienne
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66201132f05edb385fb29ceb
16 avril 2024
16 avril 2024
FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 16 AVRIL 2024 Martin JACOB, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Fabienne
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66201133f05edb385fb29d19
16 avril 2024
16 avril 2024
PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : NUMÉRO R.G : 16 AVRIL 2024 Martin JACOB, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Fabienne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02718_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
et R. 410-17 du code de l'urbanisme ne peuvent être regardées comme substantielles Par un mémoire en défense enregistré le 6 janvier 2021, la commune de Petit-Palais et Cornemps, représentée par Me Gauci
Source officielleChambre sociale
6803319b168408c19df97dd7
17 avril 2025
17 avril 2025
par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne
Source officielle2ème Chambre
63c10938bf9fd47c90a13af5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
a été débattue le 01 Décembre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Francis MARTIN président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, chargée du rapport Madame Fabienne
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
64379e2d9477fe04f5cc65f5
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne MENARD, présidente Madame Fabienne ROUGE, présidente Madame Véronique MARMORAT
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b1967dcdc6046d474cf365
23 octobre 2025
23 octobre 2025
plaidoiries COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Patrick RENARD Juges : Monsieur Jean-Pierre BOISSEAU Monsieur Christian SCHNELL Monsieur Pascal VALTON Madame Fabienne
Source officielleChambre JEX
681e5b7a887d03aa69fcff30
4 avril 2025
4 avril 2025
SEQENS [Adresse 1] [Adresse 12] [Localité 7] représentée par Me Fabienne BALADINE, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame CHLOUP, Vice-Présidente Assistée de : Madame
Source officielleREFERES 2ème Section
678805abc21c0e53e7906891
13 janvier 2025
13 janvier 2025
en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Marie-Christine BALTAZAR, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Fabien
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
653a0707d0451e8318d0ec47
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[U] [H], en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉ : Monsieur [L] [A] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Fabienne MICHELET de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Nadège
Source officielle1ère chambre
DTA_2304083_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
ressort toutefois des pièces du dossier que le rapport médical précise que les examens radiologiques dentaires ne permettent pas de donner une estimation de l'âge, que l'examen des clichés du poignet gauche
Source officielleChambre 1-2
5fca720d6777fa5e094c184c
15 octobre 2020
15 octobre 2020
Y] né le [Date naissance 4] 1996 à [Localité 7] demeurant [Adresse 6] et domicilié [Adresse 2] représenté et assisté par Me Audrey DEGOUTIN, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Fabien
Source officielleChambre Commerciale
615e0cf0c25a97f0381f4b33
26 février 2015
26 février 2015
BISMUTH, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne
Source officielle4e Chambre A
6160965041ad74d62c1818b0
31 octobre 2013
31 octobre 2013
BRYGIER dont le siège est [Adresse 1] LA SCI MARHELLA dont le siège est [Adresse 4] représentés par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Fabienne
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd94353
6 décembre 2018
6 décembre 2018
Lors du délibéré : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC
Source officiellePage 35 sur 54