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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2202273_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2022. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202430_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Vincent Torrente, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 février 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201952_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 décembre 2022. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200147_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Philippe Cristille, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2023. La rapporteure, S. C Le président, O.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102389_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102425_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 janvier 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102500_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 janvier 2023.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2102505_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300696_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300716_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. Le rapporteur, Signé P-H.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300828_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Alain Poujade, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300154_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Michel Soistier, rapporteur, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Langlet représentant l'EPTB " Seine Grands Lacs ".

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300204_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. Le rapporteur, Signé P-H.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6a1a72f0cdc6046d477476cb

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Agnès LAMBRET

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db572ecdc6046d47f67ba2

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Demanderesse au principal, comparant par Maître Morgane LAMBRET, de la SELAS NEGREVERGNE-FONTAINE-DESENLIS, avocate au barreau de MEAUX, y demeurant [Adresse 2], substituant Maître Guillaume MIGAUD, de

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2600664_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Dubois, substituant Me Marrion, représentant M. B....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500696_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - les observations de MM. Berteaux et Mary, représentants le préfet des Ardennes.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300873_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. Le rapporteur, Signé P-H.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301046_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme D..., - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301722_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle

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