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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
68e89642f14914fb075ebce9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
METROPOLE (ACM - HABITAT), établissement public industriel et commercial, pris en la personne de son directeur général domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Alexia
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
67a50babe6367a63fbf3d494
9 janvier 2025
9 janvier 2025
9 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Présidente : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : ALLEGRE Thierry ZERGUA [F] La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a581c8919da7c4f177df6f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ACA CONSULTANT 23 Rue Frederic Bastiat 33100 BORDEAUX représentée par Maître Alexia DE MAULDE de JACOBACCI AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant et par Me Laure CAVANIE, avocat au barreau
Source officiellecr
61372694cd58014677426b4d
22 février 2006
22 février 2006
publication et l'affichage de la décision, et a prononcé sur les demandes de l'administration des Impôts, partie civile ; Sur sa recevabilité : Attendu que le pourvoi a été formé par déclaration de Me Alexia
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51414
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Alexia Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 9 octobre 2024 où étaient présents
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd9399a
6 février 2017
6 février 2017
DU SIX FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT AFFAIRE No : 15/ 01020 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 28 mai 2015- Section Industrie APPELANTE Madame Alexina
Source officielleREFERES
68f1559488dcb0e97e916e46
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TOULON N° de minute : REFERES N°RG : 24/00797 - N° Portalis DB3E-W-B7I-MTR7 DEMANDERESSE : Madame [L] [H] épouse [O], née le 14 Mai 1963 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] Représentée par Maître Alexis
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12d8dd7001754d61c3bd
7 juillet 2025
7 juillet 2025
du code de la sécurité sociale D’UNE PART, DEFENDERESSE: Madame [N] [T], demeurant [Adresse 2] comparante D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12dadd7001754d61c3df
4 juillet 2025
4 juillet 2025
représentée par Mme [D] [G], mandatée aux termes des dispositions de l'article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12dcdd7001754d61c428
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[H] [F], mandaté aux termes des dispositions de l'article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia GARNAUD, Vice-Présidente
Source officielleJuge Libertés Détention
65ce605c0596c9bad003db51
29 janvier 2024
29 janvier 2024
[E] [Z] né le 09 Avril 1980 à [Localité 2] (GIRONDE) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé [3] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Alexia LIOTARD, avocat au barreau de
Source officielleETRANGERS
670a118af178dc2492b0fce6
10 octobre 2024
10 octobre 2024
prolongation du maintien au centre de rétention de : [W] [D] né le 01 Janvier 1996 à [Localité 1](NIGERIA) de nationalité Nigériane Vu l'appel formé le 08 octobre 2024 à 16 h 25 par courriel, par Me Alexia
Source officiellePCP JCP ACR fond
65b40736753f879640d60a67
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [P] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alexia DROUX Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG
Source officielleJuge Libertés Détention
65ce60500596c9bad003d3de
29 janvier 2024
29 janvier 2024
[S] [W] né le 20 Janvier 1979 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé [3] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Alexia LIOTARD, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat commis
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162700418eff35429d864d3
9 octobre 2013
9 octobre 2013
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Alexia
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bc1
29 octobre 2014
29 octobre 2014
C/ Alexis Z...
Source officielleChambre Sociale
652a30957ed1ea8318112514
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00230 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GW4W Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE [X] [N] Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N°
Source officielleChambre Sociale
652a30957ed1ea8318112516
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00232 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GW42 Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE [M] [V] Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N°
Source officielleChambre Sociale
652a30967ed1ea831811251a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00542 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GXSW Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 12
Source officielleChambre Sociale
652a30967ed1ea831811251c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00543 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GXSY Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 12
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