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2 871 résultats pour « Baggari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2301786_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Baccati a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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TA

Reconduites à la frontière

DTA_2504870_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Baccati, - et les observations de Me Debureau, avocate de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2504989_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Baccati, - et les observations de Me Chevenier, avocate de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302682_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Baccati, - et les observations de Cetinkaya, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200828_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Baccati, - et les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique, - et les observations de Me Dury, représentant la SARL SLBD. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100510_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Baccati, - et les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101982_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Baccati, - et les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103911_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Baccati, - les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique, - et les observations de Me Menvielle, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50838

Cassation

4 décembre 2025

4 décembre 2025

7 novembre 2024 contre l'arrêt rendu le 22 juillet 2024 par la cour d'appel de Nouméa (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [H] [C], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à la société Babaji

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024364465

Admin. suprême

13 juillet 2011

13 juillet 2011

. - DISPOSITIONS REPRISES À L'IDENTIQUE D'UN ARTICLE DE LOI DONT UN ALINÉA AVAIT ÉTÉ EXAMINÉ PAR LE CC DANS LES MOTIFS D'UNE DÉCISION DONT LE DISPOSITIF COMPORTAIT UNE CLAUSE BALAI DÉCLARANT LES AUTRES

Résumé IA — à vérifier
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1990:53

CJUE

7 février 1990

7 février 1990

. # Procédure pénale contre Angelo Bagli Pennacchiotti. # Demande de décision préjudicielle: Pretura di Frascati - Italie. # Agriculture - Vin - Réglementation relative à l'élaboration des v.q.p.r.d. et

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

63c2570a0bfda47c90076190

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[T] décrit un patient très ambivalent par rapport à la bagarre ayant conduit à son admission à l'hôpital et hésitant à porter plainte, très revendicateur, dans le déni de sa pathologie et le refus d'un

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0904DEC002433912

Admin. suprême

4 septembre 2018

4 septembre 2018

Il donna des détails sur la bagarre qui avait eu lieu. Le conseil disciplinaire recueillit aussi les dépositions des autres détenus impliqués dans l’événement. 6.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA03558_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

en méconnaissance du principe du contradictoire ; - les faits de violence sans incapacité qui lui sont reprochés ont été commis alors qu'il était âgé de 14 ans seulement ; s'agissant d'une simple bagarre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2501248_20251207

Administratif

7 décembre 2025

7 décembre 2025

En deuxième lieu, le préfet a prononcé cette fermeture administrative au motif que les faits constatés, de nuisances sonores voire de bagarres survenues sur le site de l’établissement, constituaient

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303177_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

l'exploitation du restaurant ''Speedy Tacos'' ; ils ont été destinataires de plusieurs courriels les 12, 14 et 24 mai 2023 de la part de riverains faisant état d'importantes nuisances chaque soir, de " bagarres

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2411905_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

C B invoque les risques de traitements inhumains et dégradants qu'il peut encourir en raison de son appartenance au clan minoritaire Bagadi et des persécutions qu'il a subi de ce fait de la part du clan

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fdc0214d52d452651db5312

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

SARL IMPACT COLOR C/ SARL BME EXPERTISES 06 SA MAAF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle SCHMELTZ, avocat au barreau de NICE - Me Audrey BAGARRI

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-56869

Admin. suprême

29 mai 2000

29 mai 2000

  Mario Baccari, M. Gaetano Del Vecchio et M.

Source officielle
CC

soc

613723c0cd5801467740db09

Cassation

13 novembre 2001

13 novembre 2001

Bakari Z..., demeurant ..., et anciennement ..., 2 / M. A...

Source officielle