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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2301786_20230929
29 septembre 2023
Baccati a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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Reconduites à la frontière
DTA_2504870_20251124
24 novembre 2025
Baccati, - et les observations de Me Debureau, avocate de M.
DTA_2504989_20251128
28 novembre 2025
Baccati, - et les observations de Me Chevenier, avocate de M.
DTA_2302682_20231117
17 novembre 2023
Baccati, - et les observations de Cetinkaya, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2200828_20240701
1 juillet 2024
Baccati, - et les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique, - et les observations de Me Dury, représentant la SARL SLBD. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2100510_20230929
Baccati, - et les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique.
DTA_2101982_20240216
16 février 2024
Baccati, - et les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2103911_20240216
Baccati, - les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique, - et les observations de Me Menvielle, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50838
4 décembre 2025
7 novembre 2024 contre l'arrêt rendu le 22 juillet 2024 par la cour d'appel de Nouméa (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [H] [C], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à la société Babaji
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024364465
13 juillet 2011
. - DISPOSITIONS REPRISES À L'IDENTIQUE D'UN ARTICLE DE LOI DONT UN ALINÉA AVAIT ÉTÉ EXAMINÉ PAR LE CC DANS LES MOTIFS D'UNE DÉCISION DONT LE DISPOSITIF COMPORTAIT UNE CLAUSE BALAI DÉCLARANT LES AUTRES
CJUE
ECLI:EU:C:1990:53
7 février 1990
. # Procédure pénale contre Angelo Bagli Pennacchiotti. # Demande de décision préjudicielle: Pretura di Frascati - Italie. # Agriculture - Vin - Réglementation relative à l'élaboration des v.q.p.r.d. et
Chambre Etrangers/HSC
63c2570a0bfda47c90076190
12 janvier 2023
[T] décrit un patient très ambivalent par rapport à la bagarre ayant conduit à son admission à l'hôpital et hésitant à porter plainte, très revendicateur, dans le déni de sa pathologie et le refus d'un
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0904DEC002433912
4 septembre 2018
Il donna des détails sur la bagarre qui avait eu lieu. Le conseil disciplinaire recueillit aussi les dépositions des autres détenus impliqués dans l’événement. 6.
4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03558_20221004
4 octobre 2022
en méconnaissance du principe du contradictoire ; - les faits de violence sans incapacité qui lui sont reprochés ont été commis alors qu'il était âgé de 14 ans seulement ; s'agissant d'une simple bagarre
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2501248_20251207
7 décembre 2025
En deuxième lieu, le préfet a prononcé cette fermeture administrative au motif que les faits constatés, de nuisances sonores voire de bagarres survenues sur le site de l’établissement, constituaient
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2303177_20230703
3 juillet 2023
l'exploitation du restaurant ''Speedy Tacos'' ; ils ont été destinataires de plusieurs courriels les 12, 14 et 24 mai 2023 de la part de riverains faisant état d'importantes nuisances chaque soir, de " bagarres
Section 8 - Chambre 2
DTA_2411905_20240625
25 juin 2024
C B invoque les risques de traitements inhumains et dégradants qu'il peut encourir en raison de son appartenance au clan minoritaire Bagadi et des persécutions qu'il a subi de ce fait de la part du clan
Chambre 3-3
5fdc0214d52d452651db5312
10 janvier 2019
SARL IMPACT COLOR C/ SARL BME EXPERTISES 06 SA MAAF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle SCHMELTZ, avocat au barreau de NICE - Me Audrey BAGARRI
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-56869
29 mai 2000
Mario Baccari, M. Gaetano Del Vecchio et M.
soc
613723c0cd5801467740db09
13 novembre 2001
Bakari Z..., demeurant ..., et anciennement ..., 2 / M. A...