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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2626962-2859322
3 février 2009
3 février 2009
En 2001, des médecins-experts recommandèrent notamment qu’il subisse une opération du cerveau et, en 2007, à sa sortie de l’hôpital, les médecins firent clairement savoir qu’il devait être placé sous surveillance
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-152548
27 janvier 2015
27 janvier 2015
L’opération dura jusqu’à 16.00 et consista dans l’évacuation du sang accumulé dans le cerveau.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62c91ab4f3eafe9fcf075f76
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Il a indiqué que le traitement a abîmé son cerveau et baissé son rythme de travail professionnel et qu'il ne veut pas en devenir dépendant.
Source officielleRétention_recoursJLD
64b77f33d1e51905db2b1d94
18 juillet 2023
18 juillet 2023
veut pas rester au centre de rétention, il partirait au Maroc, - au centre de rétention, il y a du bien et du moins bien, - il a vu le médecin de rétention, il a une fracture du bras et du côté du cerveau
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66fce3f58d6ea26f688da8c1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Par la suite l'avis médical du 11 septembre 2024 relevait que Monsieur [I] se sentait mieux et selon ses dires : " le cerveau fonctionne comme il faut, je bégaie moins".
Source officielleChambre civile TGI
665abaec97d5920008107fd6
4 avril 2024
4 avril 2024
[O] [R] [Adresse 3] [Localité 6] (REUNION) Représentant : Me Frédéric CERVEAUX de la SELAS FIDAL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION REQUIS : Monsieur [Z] [G]
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696410df5112d8edd0576a6
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Pour l’essentiel, le requérant indique souffrir d’une malformation Chiari, se caractérisant par une pression du crâne sur le cerveau en raison de sa taille trop petite, ce qui entraîne chez lui des douleurs
Source officielle10ème chambre
DTA_2302906_20260213
13 février 2026
13 février 2026
des pièces du dossier que M. et Mme C... sont les parents d’un enfant, B..., né le 21 avril 2010, atteint d’un astrocytome pilocytique de fosse postérieure, à savoir une tumeur se développant dans le cerveau
Source officielle10ème chambre
DTA_2302908_20260213
13 février 2026
13 février 2026
des pièces du dossier que M. et Mme C... sont les parents d’un enfant, B..., né le 21 avril 2010, atteint d’un astrocytome pilocytique de fosse postérieure, à savoir une tumeur se développant dans le cerveau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110471
19 septembre 2019
19 septembre 2019
d'une lésion frontale qui a fait l'objet d'une analyse anatomo-pathologique; que si la conclusion de l'analyse évoquait un « carcinome eccrine », celle-ci est sans rapport avec une intervention « au cerveau
Source officielleCour d'Appel
Général près la Cour d'Appel de NANCY, le 06 avril 1998c/Monsieur Alain X
6253c871bd3db21cbdd854b5
28 mars 2001
28 mars 2001
d'extubation n'a pu être posé qu'avec retard, faute, pour Monsieur C..., de n'avoir pas fait état de ses propres manipulations, . il est résulté de cet accident une atteinte hypoxique irréversible du cerveau
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cb
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Mme X... a été transférée à l'hôpital Pasteur de Nice le 15 juillet 1992 et opérée du cerveau à plusieurs reprises entre le 21 juillet 1992 et le 8 janvier 1993.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-159274
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Cette conclusion ne trouvait pas de fondement dans la bibliographie médicale internationale selon laquelle les symptômes cliniques qui caractérisent le sida sont la toxoplasmose du cerveau, la mycose de
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108175_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Et, à dire d'experts, l'apparition de troubles cognitifs invalidants correspond à une complication " fréquente, surtout en cas d'irradiation assez large du cerveau, principalement chez les personnes âgées
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04742_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
’audience publique : - le rapport de Mme Julliard, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - les observations de Me Benhaim, représentant Mme B..., - et les observations de Me Cervello
Source officielle6ème chambre
DTA_2106966_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 septembre 2021, M. et Mme B A, représentés par Me Cerveau, demande au tribunal : 1°) la décharge, en droits et pénalités, des cotisations
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2309098_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme C souffre de crises d'épilepsie symptomatiques en raison de l'existence d'un œdème périlésionnel ayant été causé par un volumineux méningiome de la faux du cerveau
Source officielle4ème Chambre
DTA_2408042_20250220
20 février 2025
20 février 2025
B, qui a accepté de lever le secret médical, est atteint d'une épilepsie focale pharmaco-résistante secondaire à une tumeur au cerveau.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2684469-2927235
24 mars 2009
24 mars 2009
Selon le rapport d’autopsie rendu le jour même, le décès résultait de la destruction du cerveau consécutive à un coup de feu tiré à bout portant et ayant atteint l’intéressé juste au-dessus du sourcil
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2023:469669.20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
L'expertise conclut que les lésions du cerveau de l'enfant sont irréversibles, qu'aucune amélioration de l'état clinique D et de son niveau de conscience n'est attendue et qu'une trachéotomie, même si
Source officiellePage 36 sur 89