Les stockages présentant des risques particuliers pour la gestion d'un incendie et de ses conséquences, tels que les stockages de piles ou batteries, figurent spécifiquement.

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

l'amélioration ou l'acquisition-amélioration du logement-foyer ; -des frais généraux du propriétaire ; -des charges de renouvellement des composants immobilisés ; -du montant de la prime d'assurance de l'immeuble ; -de la taxe foncière sur les propriétés bâties

Article Annexe

—

Zone d'emploi de Mont-de-Marsan est des Landes (146 communes) Aire-sur-l'Adour ; Amou ; Arboucave ; Argelos ; Arsague ; Artassenx ; Arthez-d'Armagnac ; Arx ; Aubagnan ; Audignon ; Aurice ; Bahus-Soubiran ; Banos ; Bascons ; Bas-Mauco ; Bassercles ; Bats

Article Annexe IV

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Le véhicule doit être équipé d'un dispositif d'interruption du courant permettant le démarrage provenant directement de la borne + de la batterie.

Article ANNEXE 3

—

BOURGOGNE FRANCHE COMTE 701 701 700785090 700004096 FAM VILLAGE DES HAUTS PRES PH 8 159,90 8 159,90 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 01711 710007188 EHPAD LES JARDINS MEDICIS PA 5 809,60 5 809,60 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 01711 710974650 EHPAD VILLA VICTOR HUGO

Article 125

—

région (CCI-R) 280 000 000 Taxe additionnelle à la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises pour frais de chambres de commerce et d'industrie de région (TA-CVAE) CCI-R 245 117 000 Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties

Article Annexe

—

rétablissement de crédits 50 000 2624 Intérêts divers (hors immobilisations financières) 48 000 2625 Recettes diverses en provenance de l'étranger 4 000 2626 Remboursement de certaines exonérations de taxe foncière sur les propriétés non bâties

Article Annexe V

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Fabrication de piles, accumulateurs, batteries : D610 - utilisation du mercure Tonne de mercure acheté dans l'année. 1 750 Résultat par année.

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

rétablissement de crédits 50 000 2624 Intérêts divers (hors immobilisations financières) 34 000 2625 Recettes diverses en provenance de l'étranger 3 000 2626 Remboursement de certaines exonérations de taxe foncière sur les propriétés non bâties

LEGIARTI000025048275

—

rétablissement de crédits 50 000 2624 Intérêts divers (hors immobilisations financières) 41 000 2625 Recettes diverses en provenance de l'étranger 4 000 2626 Remboursement de certaines exonérations de taxe foncière sur les propriétés non bâties

LEGIARTI000026872813

—

rétablissement de crédits 60 000 2624 Intérêts divers (hors immobilisations financières) 34 000 2625 Recettes diverses en provenance de l'étranger 3 000 2626 Remboursement de certaines exonérations de taxe foncière sur les propriétés non bâties

LEGIARTI000021575929

—

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

lieu à rétablissement de crédits 50 000 2624 Intérêts divers (hors immobilisations financières) 34 000 2625 Recettes diverses en provenance de l'étranger 3 403 2626 Remboursement de certaines exonérations de taxe foncière sur les propriétés non bâties

LEGIARTI000050943833

—

Digne-les-Bains (04070) ; Mane (04111) ; Manosque (04112) ; La Motte-du-Caire (04134) ; Reillanne (04160) ; Revest-des-Brousses (04162) ; Saint-Michel-l'Observatoire (04192) ; Sisteron (04209). 05 - Hautes-Alpes L'Argentière-la-Bessée (05006) ; La Bâtie-Neuve

LEGIARTI000041943116

—

Oui Le chargeur restant adapté au type de batteries et à leur utilisation Ex Art.9.11.01 10.11.02 oui Puissance de charge inférieure à 2 kW 10.11.03 oui oui Ex Art.9.11.02 10.11.04 10.11.05 Ex Art.9.11.02 10.11.06 Ex Art.9.11.03 10.11.07 Délivrance

Article Etat A

—

rétablissement de crédits 25 475 000 2624 Intérêts divers (hors immobilisations financières) 17 731 000 2625 Recettes diverses en provenance de l'étranger 12 566 000 2626 Remboursement de certaines exonérations de taxe foncière sur les propriétés non bâties

LEGIARTI000037790484

—

rétablissement de crédits 11 289 000 2624 Intérêts divers (hors immobilisations financières) 7 941 000 2625 Recettes diverses en provenance de l'étranger 26 000 2626 Remboursement de certaines exonérations de taxe foncière sur les propriétés non bâties

LEGIARTI000024599214

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I bat ékip Roura 2-0. Jouwèr Rasinklèb pa pédi tan. Kou souflèt-a souflé koumansman match-a, yé tout kontré lanmen pou alé marké pronmyen bi-a. Bann tit lartik journal : Bishik la monté ! Volkan la pété ! Anfin la plui la arivé !

LEGIARTI000042664046

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X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 115 ORANGE 84 ORANGE X X X X X X X X X X X AIR DIRECTION CENTRALE SIAE 94 ARCUEIL X X AIR ÉLÉMENT AIR RATTACHÉ 921 TAVERNY 95 TAVERNY X X X X X X X X ARMÉE DE TERRE TERRE 68E RÉGIMENT D'ARTILLERIE D'AFRIQUE-BATTERIE

LEGIARTI000042664090

—

X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 115 ORANGE 84 ORANGE X X X X X X X X X X X AIR DIRECTION CENTRALE SIAE 94 ARCUEIL X X AIR ÉLÉMENT AIR RATTACHÉ 921 TAVERNY 95 TAVERNY X X X X X X X X ARMEE DE TERRE TERRE 68EME REGIMENT D'ARTILLERIE D'AFRIQUE-BATTERIE

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