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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
6035d0953f63ef37912d3c05
23 février 2016
ARRÊT AU FOND DU 23 FEVRIER 2016 O.B N° 2016/ Rôle N° 15/01103 [E] [I] C/ [T] [I] [F] [H] épouse [I] Grosse délivrée le : à :Me Guedj Me Jourdan
JU Chambre Sociale
DTA_2504474_20250704
4 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
DTA_2407823_20241120
20 novembre 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Jourdan en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
DTA_2410972_20250805
5 août 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Les parties n'étant ni présentes ni représentées.
DTA_2412003_20250228
28 février 2025
DTA_2412279_20250602
2 juin 2025
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303797_20230617
17 juin 2023
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Rouyer, greffière d'audience, Mme Jourdan a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Alimi pour les requérants ; - Mme A représentant
civ3
60794b719ba5988459c431b8
14 novembre 1984
JOURDAN, L'ARRET ATTAQUE (GRENOBLE, 18 AVRIL 1983), APRES AVOIR RELEVE QUE M. X...
2ème Chambre
DTA_2204782_20221109
9 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Barriol, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2413164_20250212
12 février 2025
Jourdan La République mande et ordonne au ministre du logement en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
ORTA_2413299_20250212
ORTA_2501656_20250715
15 juillet 2025
Jourdan La République mande et ordonne au préfet de la Loire en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
ORTA_2503285_20250618
18 juin 2025
Jourdan La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
ORTA_2303844_20230629
29 juin 2023
La présidente de la 2ème chambre, Dominique Jourdan
ORTA_2300051_20230109
9 janvier 2023
La Présidente de la 2ème chambre, Dominique Jourdan
ORTA_2300102_20230330
30 mars 2023
La présidente de la 2ème chambre, Dominique JOURDAN.
Tribunal Administratif de Limoges
ORTA_2300370_20230830
30 août 2023
JOURDAN-VIALLARD 2 mf
ORTA_2300608_20230206
6 février 2023
ORTA_2300633_20231113
13 novembre 2023
JOURDAN-VIALLARD mf
ORTA_2300650_20230830
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