LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 mars 2011), que la société Jade a conclu avec la société Distribution Euroland

civile, - condamné la société Le Clos de Jane aux dépens.

Vu les conclusions notifiées par voie électronique le 29 mai 2024 par lesquelles la SCI Jamax demande au juge de la mise en état de : - Prendre acte que la SCI Jamax se désiste de son incident aux fins

X...née le 16 novembre 1966 à NOGENT SUR MARNE de Robert X... et Angèle de Z... avoir acheté l'appartement que mon mari et moi occupons en commun... en commun à 50 % avec le financement de mon époux James

Paul, - JAMES Z..., - VICTOR A..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 31 mai 1994, qui, dans l'information suivie contre eux du chef d'infractions

veille ; "sur les instructions des policiers, il s'était rendu à l'hôpital de l'Hôtel-Dieu où un médecin constatait de nombreux et importants hématomes sur le thorax, le bras droit, le bras gauche, la jambe

la société X..., société anonyme, dont le siège social est à Paris (3ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre B), au profit de la société Jane

[Y] [M] a prêté à la société JAMA IMMO NC la somme de 3.350.000 XPF.

Puis, par courrier recommandé en date du 7 octobre 2003, elle a été affectée, à compter du 15 octobre, au sein de la résidence St James sise sur le même territoire de la commune du Chesnay.

James X..., Mme Y..., épouse X..., désignée comme propriétaire sur l'état parcellaire, n'a fait l'objet d'aucune notification individuelle ; Qu'ainsi, l'ordonnance est entachée d'un vice de forme qui

Philip et James X... et Mme Xenia X... ; Attendu qu'il est justifié que Lise X... est décédée le 12 juin 2009 ; que l'instance est donc interrompue et qu'il y a lieu d'inviter les parties à reprendre

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Jade à payer à M. et Mme X... la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de la SCI Jade ; Dit que sur les diligences du procureur

James McDaid, M. Shane Ward, M. Stephen Giles, M.   James Leece, M.   Tracey   Shorters et M.

James A, demeurant ... ; M. A demande au Conseil d'Etat de déclarer M.

MATMUT, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 122 Société

non datées et non notifiées du ministre de l’intérieur prononçant les pertes de points sur le capital affectant son permis de conduire consécutives aux infractions commises le 1er novembre 2017 à St Jammes

margin-bottom:0pt } .s4954B46 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:28.35pt; text-align:justify } Résolution CM/ResDH(2014)132 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme James

[V], les sociétés MAAF et Jamen TP in solidum à payer à M.