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821 résultats pour « Nassera »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc059ee1e57c29d0e5a210

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

PARIS, toque : C1459 substitué par Me Magalie PIERRON, avocat au barreau de PARIS, toque : C1459 INTIMÉE SAS TECH MED [Adresse 2] [Adresse 2] RCS de Paris n° 405 237 736 représentée par Me Nadira

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162678a12fe6a3e85a6c873

Appel

7 février 2014

7 février 2014

La société Allianz Iard produit également un courrier du 1er août 2006 par lequel le cabinet de courtage Nacora informait l'assureur de la société Kuehne & Nagel de l'assignation délivrée le 27 juillet

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163a6111d97f2f687d91373

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

TBCS, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentée par Maître Nahira-Marie Mouliets loco Maître Christophe Bayle, avocats au

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2002:84

CJUE

7 février 2002

7 février 2002

. # Direttiva 69/335/CEE - Imposte indirette sulla raccolta di capitali - Imposta sui conferimenti - Conferimenti di beni di qualsiasi natura - Nozione - Contributi finanziari effettuati dalla società

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fca77f056ce096590525fe3

Appel

7 octobre 2020

7 octobre 2020

- Signé par Daniel FONTANAUD, Président de chambre et par Nasra SAMSOUDINE, Greffière, présente lors de la mise à disposition. Expose du litige M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fe2012772de4709734a37b5

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

- signé par Madame Fabienne ROUGE, Présidente de Chambre, et par Madame Nasra ZADA, Greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fd9bd0568a951b364353ad2

Appel

4 décembre 2019

4 décembre 2019

entendu en son rapport, composée de : Madame Fabienne ROUGE, président de Chambre Madame Roselyne NEMOZ-BENILAN, conseillère Madame Laurence SINQUIN, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Nasra

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4553e3bdd077851dee

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

/02466 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YPH4 8 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 08/07/2024 à la SAS AEQUO AVOCATS Me David BONNAN Me Jérôme DIROU la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES Me Nahira-Marie

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dd0b98137c1747868db

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

JRM PLOMBERIE - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 15/01/2024 Avocats : Me Odile CASSIOT la SELARL GARONNE AVOCATS Me Nahira-marie MOULIETS Me Esther RENTING TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69fd6ed8cdc6046d4701e0ef

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

04 mars 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F19/00959 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie DE GRIVEL Me Nadira

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CA

Avis

CADA:20162626

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

stationnement : 1) l'ensemble des mandats de paiement pour les frais décidés concernant l'enquête publique, notamment la réalisation et l'édition de dossiers, les publicités légales et l'étude d'incidence NATURA

Résumé IA — à vérifier
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2021:118

droit européen

5 mars 2021

5 mars 2021

energetice transeuropene – Regulamentul (UE) nr. 347/2013 – Delegare de competențe în favoarea Comisiei – Articolul 290 TFUE – Act delegat de modificare a listei proiectelor de interes comun a Uniunii – Natura

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

65bbc98a9721cd1c6a2d3e80

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

section SAINTE-CLOTILDE (LA REUNION) 32 route du Piton Bois de Nèfles 97490 SAINTE-CLOTILDE non représenté COMPOSITION DE LA JURIDICTION juge aux affaires familiales : Vincent DUFOURD assisté de : Nadyra

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TJ

JAF CAB 1

65bbc98a9721cd1c6a2d3e86

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

6 avril 1979 à LE PORT (97420) 26 rue Camp Magloire 97419 LA POSSESSION non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA JURIDICTION juge aux affaires familiales : Vincent DUFOURD assisté de : Nadyra

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CA

Sociale B salle 3

6538b3b67ffc2c8318edffbf

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

recherche d'éventuels futurs locaux, -des carences en matière de développement commercial, matérialisées par: ' une inertie dans la concrétisation d'un partenariat commercial avec les promoteurs NACARA

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

65bbc98c9721cd1c6a2d3eb6

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

DE LA DENIS REUNION) représentée par Me Audrey BOUVIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION juge aux affaires familiales : Vincent DUFOURD assisté de : Nadyra

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

65bbc9c79721cd1c6a2d4092

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

SAINT ANDRÉ représenté par Me Sylvie MOUTOUCOMORAPOULE, avocat au barreau de SAINT DENIS DE LA REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION juge aux affaires familiales : Vincent DUFOURD assisté de : Nadyra

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

65bbc9c89721cd1c6a2d40a5

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

DE LA REUNION) représentée par Me Sandrine ANTONELLI, avocat au barreau de SAINT DENIS DE LA REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION juge aux affaires familiales : Vincent DUFOURD assisté de : Nadyra

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdb7021badcc74e766cf6c0

Appel

6 mars 2019

6 mars 2019

Greffière, lors des débats : Mme Nadyra MOUNIEN ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0e79c25a97f0381f56e8

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

par Me Olivier RUPP, avocat au barreau de PARIS, toque : L0152 substitué par Me René DELAGARDE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SA STREAMWIDE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Nadira

Source officielle

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Journal officiel
Créations

EL BOUHJARI, Nassera

SIREN 840034896Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

28/06/2026

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Créations

MEDINI, Nassera, DJAZIRI

SIREN 106409493Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

21/06/2026

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Créations

BELLARGENT SAADI, Vanylle, Nassera, Maelys

SIREN 105579460Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

04/06/2026

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Radiations

LOUZIR, Nassera, KOUAKBI

SIREN 944592187Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

04/06/2026

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Radiations

BOUKTACHE, Nassera

SIREN 913416483Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

24/05/2026

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