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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
étrangers 96/144 heures
DTA_2301226_20230511
11 mai 2023
Le rapport de Mme Thèvenet-Bréchot a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
3ème chambre
DTA_2102711_20230925
25 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thévenet-Bréchot, - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
PROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2400727_20240326
26 mars 2024
Thévenet, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle : 1.
DTA_2401170_20240410
10 avril 2024
Thévenet, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur l'étendue du litige : 1.
JU Chambre Sociale
DTA_2405085_20260122
22 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations
DTA_2406323_20251023
23 octobre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
DTA_2406326_20241125
25 novembre 2024
Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Bourret Mendel, avocate de M. A, qui persiste dans ses moyens et conclusions.
DTA_2406352_20241125
DTA_2406487_20241125
Thévenet dans les fonctions de magistrat chargé du contentieux des mesures d'éloignement. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
DTA_2406558_20251106
6 novembre 2025
DTA_2408776_20260402
2 avril 2026
DTA_2501133_20250228
28 février 2025
Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Bourret Mendel, avocate de M. B, qui persiste dans ses moyens et conclusions.
DTA_2501174_20250228
DTA_2501429_20250307
7 mars 2025
Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Bourret Mendel, avocate de Mme A, qui persiste dans ses moyens et conclusions.
DTA_2501432_20250307
DTA_2500139_20250120
20 janvier 2025
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2500200_20250211
11 février 2025
Thévenet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la demande de provision : 1.
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489143.20240605
5 juin 2024
B A, la société Egis bâtiments Ile-de-France, la société Ion Cindea Ingénieur Conseil et la SCP Thevenot Perdereau Manière El Baze, en qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement de cette
DTA_2409046_20260205
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de Mme B..., représentant la préfète du Rhône.
DTA_2409047_20260122
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THEVENIER, Camille, JAMES
05/12/2021
Voir →
Camomille, THEVENIER, Camille, JAMES
09/09/2018