Si certains éléments visés aux points a à f ci-dessus ne figurent dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, cette absence doit être justifiée dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux. IX.

Article L16 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 41

Livre des procédures fiscales

Le procès-verbal et l'inventaire sont signés par les agents de l'administration des impôts et par l'officier de police judiciaire ainsi que par l'occupant des lieux ou son représentant ; en son absence ou en cas de refus de signer, mention en est faite

Article Annexe (Sous-partie E)

—

. - Absence de balisage lumineux signifie des marques de piste, des feux de bord de piste, des feux de seuil, des feux d'extrémité de piste ou pas de feux du tout.

Article Annexe

—

. - absence de locaux habités ou occupés par des tiers au-dessus ou au-dessous de l'installation (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 2.4.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

post-commotionnel des traumatisés du crâne ni avec les séquelles définies au chapitre suivant). 4.2.2 SEQUELLES PROVENANT DE L'ATTEINTE DIFFUSE DES HEMISPHÈRES OU DU TRONC CEREBRAL : Elles peuvent être caractérisées par : a. grande indifférence, passivité, absence

Article FRA. APPENDICE 6

—

… pour demander une confirmation de capacité 8,33 kHz a) CONFIRMEZ HUIT TRENTE-TROIS ; ☑ ☑ … pour indiquer une capacité 8,33 kHz * b) AFFIRME HUIT TRENTE-TROIS ; * … pour indiquer une absence de capacité 8,33 kHz * c) NÉGATIF

LEGIARTI000048568968

—

Absence d'erreur à la lecture des tables d'Ishihara. C 1 2. Erreurs à la lecture des tables d'Ishihara mais reconnaissance de tous les feux colorés de la lanterne de Beyne (ou de Fletcher -Evans). C 2 3.

Article Annexe

—

stress des animaux lors du transport, du déchargement et de l'attente avant l'abattage ; - les conditions de refroidissement et de conservation au froid des viandes ; - les caractéristiques des carcasses : conformation, état d'engraissement, couleur, absence

Article 57-4-1

—

La direction du casino a la possibilité, dans son règlement intérieur, de fixer la durée maximale de cette absence.

Article 57

—

La direction du casino a la possibilité, dans son règlement intérieur, de fixer la durée maximale de cette absence.

Article Annexe Ia

—

Absence d'objet étranger vérifiée. Aéronef configuré pour le vol (commandes, interrupteurs, niveaux). Fermeture et verrouillage des accès. R6.2. Dossier d'intervention complété et signé. Accord du client sur les éventuels reports de travaux.

Article Annexe Ib (suite)

—

COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C3-1.4 Gérer les aléas de fonctionnement liés au personnel Planning horaire Pertinence de l'analyse du problème posé SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La gestion des absences

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Toute absence de plus de 48 heures doit être signalée, sauf cas de force majeure, par écrit au président du conseil général.

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Absence de risques et autres facteurs de nuisance "autogènes" Les EPI-SL sont conçus et fabriqués de façon à ne pas engendrer de risques et autres facteurs de nuisance dans les conditions prévisibles d'emploi. 1.2.1.1.

Article Annexe I

—

- = Score 0 : absence d'agglutination.

Article Annexe 20

—

En l’absence de signature de l’avenant à l’issue de ce délai, la caisse informe le médecin du constat de cette absence de signature et met en œuvre les dispositions définies à l’article 5.2 de la présente option. Article 2.2.

Article Annexe I

—

Objet du contrôle : -étanchéité des cuvettes de rétention (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures) ; -pour les réservoirs fixes, présence de jauge ; -présence de cuvettes de rétention séparées pour les produits susceptibles de

Article Annexe B

—

(171) Ne sont pas comptés parmi les absences : les diverses sortes de congés, les conflits et le service national. (172) Les tranches choisies sont laissées au choix des établissements. (211) Masse salariale annuelle totale, au sens de la déclaration

Article Annexe

—

Le collège peut entendre un agent de l'ASN qui a mis en cause l'ASN par une prise de position ou une absence de réaction.

Article Annexe Ib (suite)

—

CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C3-1.4 Gérer les aléas de fonctionnement liés au personnel Planning horaire Pertinence de l'analyse du problème posé SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La gestion des absences

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