[KM] [SL] [Adresse 180] [Localité 160] Mme [MW] [VO] [Adresse 149] [Adresse 149] M. [NF] [SN] [Adresse 169] [Adresse 169] Mme [EK] [SN] [Adresse 169] [Adresse 169] M.

165 de l'annexe II au code général des impôts, pris sur le fondement des dispositions du I.5° de l'article 235 quater du même code "Pour l'application des articles-219-II, 235 quater-I, I bis et I ter

, 161, 162, 163, 578, 579, 580, 581, 594, 595, 596, 597, 598 et 599 sises sur le territoire de la commune de Muret (31600), appartenant à la commune de Muret, au département de la Haute-Garonne, à Mme

prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17, à la fixation du prix du médicament selon les modalités prévues à l'article L. 162-16-4 et à la fixation de la participation de l'assuré dans les conditions

L. 161-17 du code de la sécurité sociale dans sa version applicable à la cause, les articles D. 161-2-1-3 et D. 161-2-1-4 du même code et 3 du décret n° 2006-708 du 19 juin 2006, ensemble l'article 1382

591 et 593 du Code de procédure pénale, 63, 63-1, 76, 77, 114, 122, 123, 125, 126, 131, 141-2, 151, 154, 569 du même Code, de l'article 5, paragraphes 1, 2, 3 et 4, de l'article 6, paragraphes 1 et 3,

X... ; qu'il était stipulé que cette canalisation serait édifiée selon un tracé figurant de couleur rouge sur le plan joint, et aboutirait sur la parcelle AX n° 169 (164 à 167) à un regard visitable de

Emilio PEPE 1959 Ancône 160. Bruno PERA 1965 Guastalla 161. Giovanni Pascal PERRONE 1968 Chiaravalle 162. Luigi PETESE 1977 Scandiano 163. Guido PIERI 1961 Bologne 164.

2, 4, section BD n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 34, 46, 52, 53, 56, 57, 62, 63, 69, 72, 74, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 92, 129, 136, 137, 138, 144, 162, 164, 165, 167, 168, 169, 174, 175, 190, 192, section

Par sa requête, Mme B A doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler son titre de pension en tant qu'il retient pour la liquidation de sa pension 163 trimestres, et non 165 trimestres.

Michel K... demeurant ... ; - n° 117 159, présentée par Mme Marie-Anne XE..., demeurant ... ; - n° 117 164, présentée par Mme Reine-Marguerite MERX, demeurant ... ; - n° 117 165, présentée par M.

[XC] [G] [Adresse 16] [Localité 252] Mme [O] [MJ] épouse [DF] [Adresse 164] [Localité 204] M.

être différés, doivent, en vertu des articles 169-1 et 168 du code, prêter, à l'audience, le serment des experts, ce n'est que si les conditions de l'article 77-1 ont été respectées ; que ne satisfait

Les personnes chargées du contrôle exercent leur mission dans les conditions prévues à l'article R. 166-1.

, AC 161, AC 162 et AC 164 situées sur le territoire de la commune d'Epenoy, ainsi que la décision du 2 mai 2019 rejetant son recours gracieux.

des listes mentionnées à l'article L. 162-17 du même code.

Mathieu UUUUU..., domicilié [...], 160°/ M. Fabien VVVVV..., domicilié [...], 161°/ M. Gilbert WWWWW..., domicilié [...], 162°/ M.

Pierre EA..., demeurant ... à Deuil-la-Barre (Val-d'Oise), 162°/ Mme EH..., demeurant ... à Fontaine (Isère), 163°/ Mme Martine EI..., demeurant ..., 164°/ Mme Alice EJ..., demeurant 11, place des