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719 résultats pour « initiative »

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LEGIARTI000049821399

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Il implique une co-construction avec la personne de son projet d'évolution professionnelle reposant sur deux principes : -la prise en compte de son degré d'autonomie et du niveau de maturation de son projet ; -le respect de son initiative, de ses souhaits

Article Annexe

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Les unités et les équipes commerciales L'équipe commerciale qui assure la rencontre entre l'offre et la cible peut : - être attachée à une unité commerciale à laquelle le client accède à sa propre initiative ; - réaliser un contact direct, en face à

Article Annexe 1

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Identification des buts recherchés Les activités ont des objectifs variés : résoudre un problème, prendre une initiative, suivre un programme prédéfini, etc. Contexte.

Article Annexe I

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Place dans l'organisation de l'entreprise Le titulaire du BMA Horlogerie est appelé à exercer des fonctions de réalisation et de contrôle à son initiative, et à terme des fonctions d'encadrement et de gestion.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

L'élève sait prendre des initiatives, entreprendre et mettre en œuvre des projets, après avoir évalué les conséquences de son action ; il prépare ainsi son orientation future et sa vie d'adulte.

Article Annexe (suite)

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point 2 (b) du chapitre Ier du présent cahier des charges, des actions partenariales de prévention de la production des déchets d'emballages ménagers auprès des consommateurs menées par les collectivités territoriales ou les associations à leur initiative

Article Annexe IIc

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candidats à choisir et à utiliser du matériel scientifique pour la mise en œuvre d’un protocole expérimental fourni, dans le respect des règles de sécurité ; – d’apprécier leurs savoir-faire expérimentaux, l’organisation de leur travail, la valeur des initiatives

Article Annexe

—

Le président est habilité, sur mandat du conseil d'administration, à agir en justice tant en demande qu'en défense ou en intervention ; il prend toutes initiatives à cet effet et en fait rapport au conseil d'administration.

Article Annexe

—

du sens et de la nécessité des règles, la capacité à assurer sa sécurité et celle des autres et par l'engagement dans différents rôles sociaux (compétence 6), - la construction d'un élève plus autonome, plus responsable et capable de prendre des initiatives

LEGIARTI000033523341

—

Les ARS sont appelées à prendre les meilleures initiatives de promotion de l'engagement dans la réserve sanitaire.

LEGIARTI000025402875

—

Le règlement d'eau pourra être modifié à toute époque selon la même procédure que celle de son élaboration, à la demande du concessionnaire ou sur initiative du préfet par décision motivée, sans que le concessionnaire puisse prétendre à indemnité de ce

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Spontanément (qui se produit de soi-même, sans intervention extérieure) : La personne peut entreprendre l'activité de sa propre initiative, sans stimulation de la part d'un tiers, sans rappel par une personne ou un instrument de l'opportunité de faire

Article Annexe à l'article R422-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 99 > 17

Code de la construction et de l'habitation

Le président ou le directeur de la chambre syndicale peuvent, à leur initiative, à l'occasion de la réunion au cours de laquelle ces résultats sont présentés ou lorsque l'exercice des prérogatives de l'organe central visées à l'article 21 de la loi du

Article Annexe 1

—

d) Déroulement : L'expert descend du véhicule après avoir indiqué au candidat qu'il peut débuter l'exercice de sa propre initiative. Le chronomètre sera déclenché par l'expert dès l'entrée en mouvement du véhicule.

Article Annexe IIc

—

Pour les autres candidats, ce choix est à leur initiative. Déroulement de la sous-épreuve Le candidat est évalué sur trois compétences choisies par le jury parmi les cinq compétences présentées dans le dossier.

Article Annexe IIc

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Pour les autres candidats, ce choix est à leur initiative. Déroulement de la sous-épreuve Le candidat est évalué sur trois compétences choisies par le jury parmi les cinq compétences présentées dans le dossier.

Article Annexe 1

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Dans des cas dûment justifiés, de leur propre initiative, les inspecteurs peuvent renoncer à la vérification de certains composants ou paramètres. Au cours de l'essai, au moins un échantillon est prélevé de manière aléatoire.

Article (suite)

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régions montagneuses pour le survol des obstacles situés par le travers : - sur décision expresse de l'autorité ordonnant la mission (pour les aéronefs étrangers, cette décision est soumise à l'accord de l'état-major de l'Armée de l'air, EMAA) ; - sur initiative

Article 1

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Section 5 : Saisine du juge par l'étranger et décisions de mise en liberté prises par le juge de sa propre initiative ou à la demande du ministère public, Sct. Sous-section 1 : Saisine et décision du juge des libertés et de la détention, Art.

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