Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller

Tribunal d'Instance d'IVRY SUR SEINE - RG n° 11-18-003757 APPELANTS Monsieur [P] [H] né le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 10] (TUNISIE) [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Me Benjamin

[Z] & ASSOCIES Société STAR LEASE Copie exécutoire délivrée le : 23 octobre 2025 à : Me Marion MASSONG Me Benjamin AYOUN Décision déférée à la Cour : Ordonnance

INTIMES Monsieur Benjamin Y... demeurant ... 75017 PARIS représenté par Maître Nadine CORDEAU, avoué à la Cour, assisté de Maître Michelle Z...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près

LA BANQUE POSTALE Copie exécutoire délivrée le : 2/10/25 à : Me Eric TARLET Me Benjamin CORDIEZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juridiction de proximité

============== Jugement du 07 Janvier 2026 Minute : GMC N° RG 24/02414 N° Portalis DBXV-W-B7I-GK3Q ============== S.A. L’IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES C/ S.A.R.L.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,

[Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard KUCHUKIAN Me Benjamin CRESPY Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de MARSEILLE en date

TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SAINT DENIS [Adresse 3] [Localité 9] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 10] REFERENCES : N° RG 24/01112 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YZOC Minute

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [W] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N°

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

HAXO Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/01482 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4GWE N° MINUTE : JUGEMENT rendu le vendredi

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

BINYAN Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/01468 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7KOF N° MINUTE : JUGEMENT rendu le

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 24/788 N° RG 24/00785 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QMOJ O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE et le 29 juillet 2024 à 11h45 Nous M.NORGUET, Conseillère

COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 24/789 N° RG 24/00786 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QMOH O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE et le 29 juillet à 11h45 Nous, M.NORGUET, Conseillère