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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2302183_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
- sa situation n'a pas été prise en compte, que son père a toujours vécu en métropole, qu'il a vécu en France et y a fait toute sa scolarité, qu'il n'a aucune famille en Algérie, qu'il souffre de diabète
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2502609_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
Elle soutient que : - la condition d'urgence est remplie car la décision attaquée l'empêche de travailler et d'être hébergée alors qu'elle souffre d'un diabète de type 2 déséquilibré sans pouvoir bénéficier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200042_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
du dossier, notamment des certificats médicaux établis les 20 septembre, 16 décembre et 20 décembre 2021, que la requérante, âgée de soixante-et-onze ans à la date de l'arrêté contesté, présente un diabète
Source officielle7ème Chambre
DTA_2206350_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
laquelle lui a permis de réaliser un chiffre d'affaires de 81 700 euros au premier trimestre 2022, et qu'il lui est très compliqué de travailler en raison de ce qu'il est âgé de 53 ans, souffre de diabète
Source officielle8ème chambre
DTA_2408629_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Il soutient que sa vie est en danger au Pakistan, qu'il présente un diabète et que les soins au Pakistan sont trop onéreux.
Source officielleJuge unique 8
DTA_2408796_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
entre 50 et 80 % ; - il a des difficultés l'ayant conduit à solliciter la délivrance de la carte mobilité inclusion mention " stationnement " ; - il a des difficultés à se déplacer du fait de son diabète
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL02011_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Si l’appelant soutient qu’il souffre de diabète et de douleurs thoraciques alors qu’il n’aurait pas de domicile, il produit seulement une fiche de liaison établie le 16 avril 2025 par Médecins du Monde
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2500222_20250220
20 février 2025
20 février 2025
peines ou traitements inhumains ou dégradants garanti par les stipulations de l'article 3 de la convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales dès lors qu'elle est atteinte de diabète
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2605885_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
été répondu favorablement que le 24 juin 2025 ; la convocation à l’ambassade est intervenue le 3 juillet 2025 et les décisions consulaires ont été prises le 25 janvier 2026 ; Mme A... souffre d’un diabète
Source officielleChambre 1 A
6545ee1d4ac6088318da1159
31 octobre 2023
31 octobre 2023
DECOUPE HAUTE DEFINITION DIAMANT prise en la personne de son représentant légal [Adresse 8] représentées par Me Claus WIESEL, avocat à la cour Avocat plaidant : Me RIVERA, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
E DE REFERE 6 Mars 2018 Madame Corinne X... divorcée Yc/Madame Mauricette Z
6253cda3bd3db21cbdd93f55
6 mars 2018
6 mars 2018
Elle fait valoir que le bail passé le 2 janvier 2004 pour un local commercial a été transféré le 12 septembre 2008 à la SARLU Diamant 76 avec l'autorisation des bailleurs, que par conséquent seule cette
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400762_20240215
15 février 2024
15 février 2024
C à l'aide juridictionnelle et de la renonciation de Me Diakite à percevoir la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Diakite la somme de 1 000 euros au titre des dispositions combinées
Source officiellesoc
613722c8cd580146774016c1
17 octobre 1996
17 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Diamant, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SAS DIAMANT NOIR SERVICES
69dee78dcdc6046d474327f7
17 juillet 2025
17 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 17 JUILLET 2025 PREMIERE CHAMBRE N° RG : 2025F00639 L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre SAS DIAMANT NOIR SERVICES DEMANDEUR
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
697b03a6cdc6046d471140a8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
LA GALIOTE PRENANT, DIAMANT GRAPHIC, CFI TECHNOLOGIES et HOLDING PRENANT de l'ensemble de leurs demandes ; - Condamné les sociétés LA GALIOTE PRENANT, DIAMANT GRAPHIC, CFI TECHNOLOGIES et HOLDING PRENANT
Source officielleRéférés
6a10ccbdcdc6046d479e51bb
21 mai 2026
21 mai 2026
ATELIER D’ARCHITECTURE DIANA, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Sylvie ATTAL de la SELAS D’AVOCATS ATCM, avocats au barreau de TOULOUSE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS
Source officielle2ème Chambre
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19 janvier 2024
19 janvier 2024
de sept diamants et une autre bague composée de trois diamants alors que l'attestation de Mme [W] ne permet d'établir l'existence, au moment du décès, outre l'alliance et la bague avec saphir et diamants
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2101712_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance des sociétés Trace architectes, Togu architecture, Projex, Diagobat, Probim, Kanju, et Neopaysages.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2600113_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Par un arrêté du 9 décembre 2025, dont la société demande la suspension d’exécution, le maire de la commune du Diamant a refusé de lui délivrer cette autorisation. 2.
Source officielle10e Chambre
615e0dfac25a97f0381f5103
4 décembre 2013
4 décembre 2013
du diabète par une glycémie à jeun, examen insuffisant pour diagnostiquer tous les états diabétiques ou pré-diabétiques.
Source officiellePage 37 sur 373