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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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J.L.D.
67ec2d50dd062d9f810e0e4e
1 avril 2025
1 avril 2025
suivants du Code de la Santé Publique, Concernant : Madame [Z] [C] née le 30 Janvier 1971 Vu la requête en date du 28 Mars 2025 du CENTRE HOSPITALIER [5] reçue au greffe le 28 Mars 2025 et les pièces
Source officielleJ.L.D.
67ec2d50dd062d9f810e0e66
1 avril 2025
1 avril 2025
psychiatriques, conformément à l’article L. 3213-1 du Code de la Santé Publique, Concernant : Monsieur [C] [J] né le 20 Mai 2008 à Vu la requête du Préfet du RHONE reçue au greffe le 27 Mars 2025 et les pièces
Source officielleJ.L.D.
67ec2d51dd062d9f810e0e6a
1 avril 2025
1 avril 2025
et suivants du Code de la Santé Publique, Concernant : Madame [Y] [M] née le 14 Mars 1997 à Vu la requête en date du 28 Mars 2025 du CENTRE HOSPITALIER [5] reçue au greffe le 28 Mars 2025 et les pièces
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200810
21 mai 2015
21 mai 2015
Alexis X..., fils et ayants droit de Philippe X..., sont intervenus volontairement ; Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur la première branche du moyen unique
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecf5
9 janvier 2012
9 janvier 2012
ressort des énonciations de l'ordonnance entreprise ; qu'il n'y a donc pas lieu d'ordonner une nouvelle audition des enfants ; Attendu, sur la résidence habituelle des enfants, qu'il ressort des pièces
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627df90f0d41e0057d43e55e
10 mai 2022
10 mai 2022
- Signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officiellePS élections pro
6696ba329a603a692911438e
12 juillet 2024
12 juillet 2024
DES DÉBATS Audience publique du 21 juin 2024 JUGEMENT réputé contradictoire et en premier ressort prononcé par mise à disposition le 12 juillet 2024 par Aurélie LESAGE, Vice-présidente, assistée de Alexis
Source officielle3e chambre
6036931324767035be31a415
1 octobre 2015
1 octobre 2015
cour : Jugement rendu le 04 Mars 2014 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 01 N° RG : 12/04395 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732f8c1d4e9057d612d04
17 mai 2022
17 mai 2022
Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire d[Localité 1] en date du 18 Juin 2020 ENTRE APPELANT : Monsieur [E] [B] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Alexis
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:457733.20220324
24 mars 2022
24 mars 2022
Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcbb
18 avril 2011
18 avril 2011
Or les rapports des mesures d'investigation et d'observation éducative concernant tant Alyssa et Kylian que Mélissa et Alexis, ont été rédigés dès le 25 janvier 2010, et déposés auprès du greffe du juge
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94293
8 novembre 2018
8 novembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 08/11/2018 Me Alexis Y... la SCP SOREL ARRÊT du : 8 NOVEMBRE 2018 No : 377 / 18 No RG : No RG
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e32b
27 juin 2011
27 juin 2011
née le 28 Juillet 1971 à SAINTE-FOY-LES-LYON (69110) ... 69210 L'ARBRESLE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Alexis DUBRUEL, avocat au barreau de LYON * *
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
642d1448cb8fa004f57da0ca
4 avril 2023
4 avril 2023
Localité 3] concluant par Me Anne ROMERO, avocat au barreau de PARIS représentée et plaidant par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Alexis
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
658097d63ea7c8c1120f1f83
18 décembre 2023
18 décembre 2023
BORDEAUX 6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 Décembre 2023 88G RG n° N° RG 22/06398 Minute n° AFFAIRE : [J] [E] C/ POLE EMPLOI NOUVELLE AQUITAINE Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905b9
16 avril 2013
16 avril 2013
NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 AVRIL 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de président, Monsieur Pierre
Source officielleRéférés
697b0638cdc6046d4711be9c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
La SAS [11] justifie avoir transféré le 09 juillet 2025 la somme de 57 345 euros auprès du compte [7] du Barreau d'Orléans (pièce 14).
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfcccdf
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Alexis Contamine de faire partie de la composition de la chambre de la cour d'appel statuant dans la présente instance. Les parties n'ont ni produit de pièce ni fait valoir d'observations.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e877
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Alexis D..., délégué du personnel, en présence de M. Pascal E..., directeur général de la coopérative. Un procès-verbal signé des participants, à l'exception du salarié, a été dressé.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
652f78feb053208318995acf
17 octobre 2023
17 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Alexis DEVAUCHELLE SELARL [4] CPAM D'INDRE ET LOIRE EXPÉDITION à : SAS [11] [K] [F] MINISTRE CHARGÉ DE LA
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