L’ERMITAGE DEMOURS AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Sébastien REGNAULT de l’AARPI OPERA AVOCATS ASSOCIES - #K0055 DEFENDERESSE S.C.I.

Interpellé le 5 décembre 2002, Sébastien F... s'avérait détenir à son domicile deux morceaux de résine de cannabis, d'un poids de 47 grammes, présentant les mêmes caractéristiques que la drogue saisie

Sébastien FNAB - FEDERATION NATIONALE DES AGRICULTEURS BIOLO GIQUES DES REGIONS DE Z..., le 03 Avril 2003 contre Monsieur Y... Y..., Monsieur X... Sébastien L'ASSOCIATION A...

la mise en cause des institutions mentionnées à l'article L. 3253-14 du code du travail en cas d'ouverture d'une procédure de sauvegarde au cours de l'instance prud'homale et que, d'autre part, il résulte

Bernard et Sébastien X...

." ; qu'il résulte de ces dispositions que le président, les présidents de section ou de sous-section de la commission centrale d'aide sociale peuvent décider de ne pas confier une affaire au commissaire

Adresse 2], Représenté par Maître Moise CARETO , avocat au Barreau de Martinique, substitué par Maître Nicole VEGA , avocat au Barreau de Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Monsieur Sébastien

Il résulte de ce qui précède, sans qu'il soit besoin d'examiner la fin de non-recevoir opposée par le ministre, que M.

Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Arnaud Skzryerbak, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 3678 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 AVRIL 2007 TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG : 11-06-0037 APPELANT : Monsieur Sébastien

Sébastien Ellie, rapporteur, - les conclusions de M.

COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG : N° RG 25/01137 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2JFO ORDONNANCE DU 10 Avril 2025 Rendue par Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du

COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG : N° RG 25/01125 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2JDM ORDONNANCE DU 09 Avril 2025 Rendue par Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du

exercice Représentée par Maître Chloé NAZARETH, avocat au Barreau de Martinique, substitué par Maître Mauranne MOUFLET, avocat au Barreau de Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien

Barreau de Martinique DÉFENDEUR : Monsieur [E] [Z] [Adresse 2] [Adresse 3], Représenté par Maître Benjamin LATOUR, avocat au Barreau de Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien

Il résulte de la combinaison de ces textes qu'une contestation relative à une société à responsabilité limitée relève de la compétence exclusive des tribunaux de commerce.

HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : Monsieur LE PREFET DE MAINE ET [Localité 3] Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Madame [K] [S] Comparante, assistée de Maître Sébastien

D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : Monsieur LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Madame [O] [U] Comparante, assistée de Maître Sébastien

du 19 JANVIER 2025 Minute N° N° RG 25/00173 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEOM (3 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 16 janvier 2025 à 15h18 Nous, Sébastien