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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
64a50c61b8594705dbfcc9a6
4 juillet 2023
4 juillet 2023
avocat au barreau de SAINT-QUENTIN APPELANTE ET Madame [G] [T] née le 17 Février 1934 à [Localité 5] (62) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Amaury BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
63b7cdbb6b63637c907b7ceb
4 janvier 2023
4 janvier 2023
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 novembre 2022, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Christine ROBERT-WARNET, président de chambre, et Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
64f02e62db41fad969879b9c
30 août 2023
30 août 2023
articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 mai 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller, et Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officiellePCP JCP fond
6866cb3ad33109fd079ac9c8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [N] [C] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Delphine BERTHELOT-EIFFEL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG
Source officielle2ème Chambre Cab1
670030ddc34eb4cc8578840b
4 octobre 2024
4 octobre 2024
ENSEN AVOCATS) ; Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE () DÉBATS : A l'audience Publique du 12 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT
Source officielle2ème Chambre Cab1
66104068c9ea95b316fe1496
5 avril 2024
5 avril 2024
C/ Compagnie d’assurance MACIF (la SARL ATORI AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2530106_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
C..., représentée par Me Berthelot, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 octobre 2024 par lequel le préfet de police a rejeté sa demande de renouvellement de sa carte de résident ;
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2602645_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
11 janvier 2026 est resté sans réponse, qu’elle n’a pas le compte-rendu de la commission, que l’administration a commis de multiples erreurs et qu’elle souhaite que son fils soit affecté au lycée Berthelot
Source officielle15e Chambre A
60339509b1394149f2544a91
18 mai 2017
18 mai 2017
SPA' Grosse délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Serge BERTHELOT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 15
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2101500_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
titre de l'année 2019 à raison de logements situés 29 avenue Léon Blum, 7 rue Edouard Lalo, 8, 10 et 12 rue de la Garenne, 1 D et 1 R rue André Gide, 36 rue Henri Barbusse, 5 et 25 rue Pascal, 4 rue Berthelot
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2407686_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
et Associés, ACTE IARD, Mutuelle des Architectes Français, MMA IARD Assurances Mutuelles, MMA IARD, SOVEBAT, SMABTP, MF Habillez vos façades, représentée par son mandataire judiciaire, la société Berthelot
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2434066_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
C..., représentée par Me Berthelot, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 21 octobre 2024 par lequel le préfet de police a rejeté sa demande de renouvellement de sa carte de résident ;
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69b8160fcdc6046d47dceaa4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Renaud BERTELOOT président, M. Régis MEPLON et Mme Françoise WHEATLEY juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63b91b00b63d827c909cad6d
6 janvier 2023
6 janvier 2023
[S] [T], né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 2], de nationalité Britannique ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 05 Janvier 2023
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6790899ea212a19f662df678
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[G] [E] né le 25 Juillet 1987 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 19 Janvier
Source officielleEloignement urgent
DTA_2506626_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
C..., représenté par Me Berthet-Le Floch, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 25 septembre 2025 par
Source officielle.
69b74a06cdc6046d47cd8b29
13 janvier 2026
13 janvier 2026
le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 13 janvier 2026 à 14h00, en présence de Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente d'audience, Messieurs Jean [D] CRINELLI, Stéphane BERTHELEMY
Source officielle.
69c90ea4cdc6046d476424b6
25 mars 2025
25 mars 2025
été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 25 Mars 2025 en présence de Madame Nathalie PISCHEDDA, Présidente, Monsieur Bernard DELALLEAU, Monsieur Stéphane BERTHELEMY
Source officielle.
69c90e38cdc6046d47641d0f
25 mars 2025
25 mars 2025
jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 25 mars 2025, en présence de Madame Nathalie PISCHEDDA, Présidente, Messieurs Bernard DELALLEAU, Stéphane BERTHELEMY
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9203e
19 février 2015
19 février 2015
Serge BERTHET, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officiellePage 38 sur 225
BERTHELET
01/04/2026
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GOUX-BERTHELET
17/02/2026
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BERTHELET CONSEIL
26/12/2025
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BERTHELET, Célia, Clara, Lina
25/09/2025
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BERTHELET
13/08/2025
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