Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892f8
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Camille Raoul A... né le 10 Novembre 1960 à NOUMEA (98800) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7f
29 octobre 2012
29 octobre 2012
Une fille est issue de cette union, Camille, née le 9 février 2000.
Source officielleChambre 7/Section 2
6581e8283ea7c8c1124f2b5e
19 décembre 2023
19 décembre 2023
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Camille LEAUTIER, Vice-présidente, assistée de Madame Camille FLAMANT
Source officielle1ère Chambre A
5fd9bac5d0163fb0da2782a8
5 décembre 2019
5 décembre 2019
PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Joël DOMBRE, avocat plaidant Madame [W] [S] épouse [U] née le
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86952
11 juin 2003
11 juin 2003
Madame Pascale F.... épouse A... agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs Camille, Antoine, Grégoire, Charles. représentés par la SCP G...
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5c8
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Un enfant est issu de leur union : Camille, né le 23 novembre 2001. Le couple s'est séparé en juin 2007 avec le départ de Madame Y...du domicile conjugal.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
695bd6ab75782d5f06dd8e97
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Prononcé à [Localité 2], en audience publique, le 02 Janvier 2026 à 15h02, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Camille ROUSSEL, conseil de M.
Source officielle4e chambre civile
63ca42cf9066fd7c90fc25e9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée à l'audience par Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
668cd238bbc9a118c6c63eb1
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 01 Juillet 2024 15h05, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Camille ROUSSEL, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
668cd238bbc9a118c6c63eb5
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 02 Juillet 2024 à 16h05, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Camille ROUSSEL, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
668cd239bbc9a118c6c63eb7
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 02 Juillet 2024 à 16h38, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Camille ROUSSEL, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
668cd239bbc9a118c6c63eb9
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 03 Juillet 2024 à 15h03, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Camille ROUSSEL, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
668cd239bbc9a118c6c63ebf
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 05 Juillet 2024 à 14h25, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Camille ROUSSEL, conseil de M.
Source officielle8 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008129006
30 septembre 2002
30 septembre 2002
Camille X..., ; M.
Source officiellecr
6079a8519ba5988459c4cac0
21 mai 1996
21 mai 1996
Marie-Luce, dite Camille Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 8 juin 1994, qui l'a condamnée, pour provocation à la discrimination raciale, à 10 000 francs d'amende
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 4
680ff4cb4509cc68c186f048
9 avril 2025
9 avril 2025
RENAULT, RCS Nanterre 780 129 987, prise en la personne de son Président représentée par Maître Nicolas DALMAYRAC de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, vestiaire : 49 S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6629f36adc6faf0009588959
23 avril 2024
23 avril 2024
MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 - N° du dossier 22.01099 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille
Source officielleChambre Sociale
662c9500b787c4000862f717
26 avril 2024
26 avril 2024
substituée par Me Cyril CAPACCI, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : Me DUR Cécile (SELARL [8]) - Administrateur judiciaire de la société [6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Camille
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660f950aa40f8b0008cb7731
4 avril 2024
4 avril 2024
BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Guillemette MEUNIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
660f950ba40f8b0008cb774f
4 avril 2024
4 avril 2024
BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Guillemette MEUNIER, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille
Source officiellePage 38 sur 808