ARRET DU 15 JANVIER 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/05646 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PEX5 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 SEPTEMBRE 2021 TJ HORS JAF, JEX

SELARL CSCB, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Audrey MANGIONE de la SELARL BOYER-BESSON MANGIONE, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle

rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel

Représentée par Me Nicolas LARCHERES, avocat au barreau de LYON, toque : 162 INTIMEE : Mme [E] [K] née le 02 Juillet 1960 à [Localité 5] (42) [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuelle

BDM Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 12 Janvier 2024 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

ARRET DU 10 OCTOBRE 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02696 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OTXW Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 JUIN 2020 TJ HORS JAF, JEX

droits de Madame [T] [Y], décédée né le 21 janvier 1951 à [Localité 5] de nationalité française, retraité domiciliée [Adresse 2] [Localité 3] Intervenant volontaire Représenté par Me Emmanuel

CLEMENT, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Emmanuel GILET de la SCP DELAFOND - LECHARTRE

- OPTIQUE OLIVIER REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 16 Avril 2024 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR Madame [V] [F], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Emmanuel

CIVILE Du 02 juillet 2024 N° RG 22/01550 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F3OC -DA- Arrêt n°303 [W] [T], [Y] [V] épouse [T] / [C] [B], [D] [L] épouse [B] Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX

ARRET DU 09 JANVIER 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/03797 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OVYN Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 JUILLET 2020 TJ HORS [8], JEX

spécialisé de l'[Localité 5] Réinscription de l'affaire 22/01758 , ordonnance 187 du 6 avril 2023 rendue par la première chambre civile de la cour d'appel de Riom Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX

civile ARRET DU 10 AVRIL 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/04253 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PCCH Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 MAI 2021 TJ HORS JAF, JEX

la SELARL AEGIS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 10 AVRIL 2025 Appel d'une décision (N° RG 22/02520) rendue par le TJ hors JAF, JEX

civile ARRET DU 28 MAI 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/01885 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PL6W Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 FEVRIER 2022 TJ HORS JAF, JEX

TEXON FRANCE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 23, Rue de la Sarthe - 49302 CHOLET, Représentée par Maître Emmanuel CAPUS de la S.C.P.

Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.