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31 819 résultats pour « Emmanuelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201333

Cassation

4 septembre 2014

4 septembre 2014

AUX MOTIFS QU' : «Emmanuel X... excipe de la nullité de l'assignation introductive d'instance au motif qu'il aurait été assigné, par procès-verbal de recherches infructueuses, à son ancienne adresse de

Source officielle

Page 38 sur 1591

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CE

5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008185723

Admin. suprême

10 octobre 2003

10 octobre 2003

Patrick X, agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses deux enfants mineures, Caroline et Olivia, demeurant ..., et Mlle Emmanuelle X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e630

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

substitué par Me RULENCE bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 10/ 13249 du 18/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Emmanuel

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6a0f59cdcdc6046d477c3ccc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ADVANCED COMFORT SYSTEMS FRANCE SAS - ACS FRANCE [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Emmanuel DE MARCELLUS de la SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES, avocats au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c193

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

RG N : 08 / 00091 ARRET DU 05 Juin 2008 Mineur : Emmanuel X...

Source officielle
TJ

REFERES

68dd8445548223b2c7ac412d

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS Ayant pour avocat postulant Maître Céline LENCOT du Barreau de CARPENTRAS et pour avocat plaidant Maître Emmanuelle DURAND, membre du cabinet ATORI, du Barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

66fce4088d6ea26f688da9c7

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

EXPRO, JCP de [Localité 10] -20/00931 [R], [V] [Z] Représenté par Me Emmanuelle DESSART de la SCP SCP DESSART, avocat au barreau de TOULOUSE [L] [Z] veuve [U] [D] Représentée

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659eea496976f1c644e6a1db

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

LAVAUD de la SELARL EMMANUEL LAVAUD, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [G] [Y] épouse [M] [R] née le 18 Décembre 1975 à [Localité 5] (HAUTS DE SEINE) [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CC

civ1

6079433b9ba5988459c41b22

Cassation

14 mai 1975

14 mai 1975

SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LES EPOUX X..., MARIES SOUS LE REGIME DOTAL AVEC SOCIETE D'ACQUETS, SONT DECEDES TOUS DEUX EN 1963, LAISSANT POUR HERITIERS TROIS FILS, LOUIS, RAYMOND ET EMMANUEL

Source officielle
CA

5e chambre civile

65a7806d8121050008662cfd

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

barreau de BEZIERS, avocat postulant (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/009631 du 13/07/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) assistée de Me Emmauelle

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

65c3d9dfc432ce7d11a6ffde

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

DE LOIRE AVOCATS DEFENDEURS représentée par Me Sylvie WELSCH de la SCP UGGC Avocats -#P0261 représenté par Me Anaïs FRANÇAIS - #R0123 représentée par Me Anaïs FRANÇAIS - #R0123 représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bed5

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre P.P. autres RG N : 08/00268 recours contre une décision d'aide juridictionnelle en date du 15 Octobre 2007, enregistrée sous le no 07006000 Monsieur Jean Emmanuel

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91273

Cassation

8 décembre 2022

8 décembre 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : G 21-25.184 Demandeur : la société Emmanuel Neyrat Défendeur : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd00bd3db21cbdd91f99

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Emmanuel X... et de Mme Nolwenn Y... (étant précisé qu'une somme de 2 790, 67 ¿ a été versée au sapiteur). M. Emmanuel X... et Mme Nolwenn Y... ont formé un recours le 18 juin 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f8ea

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

Emmanuel X... dès le mois de mai 2004. Elle a été licenciée par lettre datée du 25 novembre 2007.

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008226779

Admin. suprême

8 février 2006

8 février 2006

Emmanuel X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

60794c859ba5988459c45ea6

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que Mme Y... a mis au monde, le 24 septembre 1984, une fille, prénommée Emmanuelle, qu'elle a reconnue le 24 janvier 1986 ; que l'acte de reconnaissance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504223_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

B... a sollicité la communication de plusieurs documents au collège privé Institut Emmanuel d’Alzon, situé au Grau-du-roi, par courriel, les 11 et 29 septembre 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f06

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Monsieur Pierre-Emmanuel Y... C/ Monsieur Christian Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0bbd3db21cbdd8cbc9

Appel

3 décembre 2008

3 décembre 2008

Emmanuel né le 28 novembre 1964 à ROMILLY-SUR-SEINE (10), fils de Serge et de Y...

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