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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
66a33c1f02a12a235bae6cd0
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[N] affirme entretenir des liens d'amitié avec M. [J] et M. [O] depuis de nombreuses années, ce qui n'est pas non plus contredit. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e50e
1 octobre 2009
1 octobre 2009
représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Maître Eric WATERLOT, avocat au barreau de BÉTHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 25 Juin 2009, tenue par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
627df93d0d41e0057d43e5e6
12 mai 2022
12 mai 2022
De La Pierre De Feu 13090 AIX EN PROVENCE Représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0049, avocat postulant Représentée par Me Eric
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
627df93d0d41e0057d43e5e8
12 mai 2022
12 mai 2022
De La Pierre De Feu 13090 AIX EN PROVENCE Représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0049, avocat postulant Représentée par Me Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df7650d41e0057d43e1d4
12 mai 2022
12 mai 2022
L'impact de l'accident sur son activité sexuelle et la périclitation de son couple est démontré par l'attestation de son amie et confidente.
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
6162823c7a007b88ee156722
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Me Patrick LAMBERT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame [H] [C] née le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Eric
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa9221
2 avril 2024
2 avril 2024
ARRET N° [W] [L] [I] C/ [X] [X] VA/VB/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6274bbdc2799a9057d5dcf2d
4 mai 2022
4 mai 2022
, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Eric POILLY, avocat au barreau d'AMIENS, avocat postulant DEBATS : A l'audience publique du 09 mars 2022, devant Mme Fabienne BIDEAULT, siégeant en
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcbfdaf41a8356be59e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ARKEMA FRANCE Copie exécutoire le 03 Juillet 2025 à Me Boulte Me Duffour COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 03 JUILLET 2025 N° RG 23/
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697c9dc1cdc6046d473f2f8a
12 janvier 2026
12 janvier 2026
En application de la loi du 18 novembre 2016, la procédure a été transférée le 1er janvier 2019 au tribunal de grande instance d'Amiens devenu tribunal judiciaire.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6708c002445a086e2bcedb25
10 octobre 2024
10 octobre 2024
PRO ARMATURE CHAMPAGNE VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 10 OCTOBRE 2024 N° RG 23/01680 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IXNZ Arrêt de la Cour de Cassation,
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90461
25 mars 2013
25 mars 2013
interviennent au lieu dit Le Cher commune de Pionnat aux côtés de l'ASE pour faire exécuter la décision de placement ; il y est renoncé concernant Saint Jacques en raison de sa virulence et de celle de son amie
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd8689f
10 avril 2003
10 avril 2003
Depuis juillet 2002, il conservait sur chaque livraison 50 grammes pour sa consommation personnelle et revendait le reste, soit 150 grammes à des amis finalement identifiés comme étant : - Eric LETANG
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a7af773bcaf505db696383
6 juillet 2023
6 juillet 2023
XPO TRANSPORTS SOLUTIONS ILE DE FRANCE copie exécutoire le 6/07/2023 à Me HASSANI Me GUILLOUET CBO/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adbf
12 décembre 2007
12 décembre 2007
. / JL COUR D' APPEL D' AMIENS 5ème chambre sociale cabinet B PRUD' HOMMES ARRET DU 12 DECEMBRE 2007 ************************************************************* RG : 07 / 00061- 07
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae7f
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Dar / JL COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet B PRUD'HOMMES ARRET DU 12 DECEMBRE 2007 ************************************************************* RG : 07 / 00062- RG No
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afcb
12 décembre 2007
12 décembre 2007
. / JL COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet B PRUD'HOMMES ARRET DU 12 DECEMBRE 2007 ************************************************************* RG : 07 / 00097- RG No : 07
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d3be9373d969ac4503
20 juillet 2023
20 juillet 2023
DÉLÉGATION AGS CGEA D'[Localité 3] Association déclarée, représentée par sa Directrice, Madame [P] [V], domiciliée en cette qualité audit établissement, [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Eric
Source officielle11e chambre
600ff662b250ee6ce51ee62c
14 janvier 2021
14 janvier 2021
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Novembre 2020 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric
Source officielle1ère Chambre civile
66ff858ba4ff9ec259c094d7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[J] [Z] DB/MC/VB/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT
Source officiellePage 38 sur 55