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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2301092_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Pouget, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305910_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Délibéré après l'audience du 21 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente ; M. Holzer, conseiller ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2303373_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Pouget, juge des référés ; - les observations de Me Chadourne, représentant M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303384_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Délibéré après l'audience du 21 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente ; M. Holzer, conseiller ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2303415_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Pouget, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201356_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Délibéré après l'audience du 27 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, Mme B, première-conseillère, Mme C, première-conseillère.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00741_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Laurent Pouget a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00892_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Laurent Pouget a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02270_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Laurent Pouget ; - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique ; - et les observations de Me Verger, représentant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203218_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

Délibéré après l'audience du 30 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, Mme C, première-conseillère, Mme Bergantz, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200110_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 19 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, M. Soli, premier conseiller, M. Holzer, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200145_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

A été entendu au cours de l'audience publique du 19 décembre 2023 le rapport de Mme Pouget. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200155_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Délibéré après l'audience du 27 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, Mme B, première-conseillère, Mme C, première-conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205201_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Pouget, président, - les observations de Me Serhan, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01111_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Laurent Pouget, - et les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66fc3d8b2416523b9959b882

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

POUGET CONSULTANTS [Adresse 44] [Localité 39] représentées par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2203613_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 11 février, 19 août et 29 septembre 2022, le syndicat des copropriétaires du 55-57 rue Pouchet à Paris (75017) représenté par

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000032928832

Admin. suprême

22 juillet 2016

22 juillet 2016

Article 3 : L'Etat versera à la SCI Pouchet Seven la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

8ème SSJS

CETAT:CETATEXT000032260284

Admin. suprême

16 mars 2016

16 mars 2016

Article 3 : L'Etat versera au GIE Clichy Pouchet la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

8ème SSJS

CETAT:CETATEXT000032260291

Admin. suprême

16 mars 2016

16 mars 2016

Article 3 : L'Etat versera au syndicat des copropriétaires Leclerc Pouchet la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle

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