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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2301092_20230524
24 mai 2023
Pouget, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
3ème Chambre
DTA_2305910_20250623
23 juin 2025
Délibéré après l'audience du 21 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente ; M. Holzer, conseiller ; M.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2303373_20230711
11 juillet 2023
Pouget, juge des référés ; - les observations de Me Chadourne, représentant M.
DTA_2303384_20250623
DTA_2303415_20230717
17 juillet 2023
Pouget, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
1ère chambre
DTA_2201356_20240417
17 avril 2024
Délibéré après l'audience du 27 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, Mme B, première-conseillère, Mme C, première-conseillère.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00741_20250701
1 juillet 2025
Laurent Pouget a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_25BX00892_20251007
7 octobre 2025
Laurent Pouget a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22BX02270_20240521
21 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Laurent Pouget ; - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique ; - et les observations de Me Verger, représentant
DTA_2203218_20240522
22 mai 2024
Délibéré après l'audience du 30 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, Mme C, première-conseillère, Mme Bergantz, conseillère.
DTA_2200110_20240118
18 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 19 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, M. Soli, premier conseiller, M. Holzer, conseiller.
DTA_2200145_20240118
A été entendu au cours de l'audience publique du 19 décembre 2023 le rapport de Mme Pouget. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2200155_20240417
DTA_2205201_20221214
14 décembre 2022
Pouget, président, - les observations de Me Serhan, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24BX01111_20240924
24 septembre 2024
Laurent Pouget, - et les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
7ème chambre 1ère section
66fc3d8b2416523b9959b882
1 octobre 2024
POUGET CONSULTANTS [Adresse 44] [Localité 39] représentées par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD
4e Section - 3e Chambre
DTA_2203613_20230201
1 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 11 février, 19 août et 29 septembre 2022, le syndicat des copropriétaires du 55-57 rue Pouchet à Paris (75017) représenté par
8ème chambre
CETAT:CETATEXT000032928832
22 juillet 2016
Article 3 : L'Etat versera à la SCI Pouchet Seven la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
8ème SSJS
CETAT:CETATEXT000032260284
16 mars 2016
Article 3 : L'Etat versera au GIE Clichy Pouchet la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
CETAT:CETATEXT000032260291
Article 3 : L'Etat versera au syndicat des copropriétaires Leclerc Pouchet la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
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