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6 257 résultats pour « Rocher Intimes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

697330e9cdc6046d47656b57

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

INTIMÉE : CPAM DE LA VENDEE [Adresse 1] [Adresse 1] non comparante (a demandé une dispense de comparution le 9 octobre 2025).

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6711faaa7603bf88a1884609

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

par le Directeur des services de greffe judiciaires, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 14 janvier 2020 (R.G. n°17/00738) par le pôle social du TJ de LA ROCHE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2bf3a34ad10008581cbb

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre sociale ARRÊT DU 18 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du 1er juin 2021 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

1ère chambre

69e1d199cdc6046d4789c109

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

, postulant, avocat au barreau de Nîmes Représentée par Me Amélie Goncalves de la Selarl Levy Roche Sarda, plaidante, avocate au barreau de Lyon ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd865ab

Appel

4 décembre 2002

4 décembre 2002

POITIERS 1ère Chambre Civile Arrêt du 04 Decembre 2002 n°99/03645 APPELANTE: Suivant déclaration d' appel du 22 Novembre 1999 d' un jugement du 07 OCTOBRE 1999 rendu par le TRIBUNAL d' iNSTANCE de LA ROCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fd3

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

demande de fixation ou de modification de la contribution à l'entretien des enfants Grosse délivrée à Me FAURE ROCHE, avocat Le SEPT MARS DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la

Source officielle
CA

4ème Chambre

6690c7670d808eb34e455758

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[C] [F] (pièce 10 de l'intimé). A hauteur de cour, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87557

Appel

3 mars 2005

3 mars 2005

La Soci t LABORATOIRE DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER est intervenue volontairement aux d bats de premire instance en vue de conforter l'action introduite par la Soci t MUELHENS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd87913

Appel

3 mars 2005

3 mars 2005

La Soci t LABORATOIRE DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER est intervenue volontairement aux d bats de premire instance en vue de conforter l'action introduite par la Soci t MUELHENS.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

650d30bf71dfcd831820102c

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

SARDA, avocat au barreau de LYON, toque : T.1740 INTIMES : M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fdbf30071e4bd1469a2268b

Appel

15 janvier 2019

15 janvier 2019

A titre subsidiaire, elle demande la condamnation de la société Ets Rouch Sylvain au paiement des ces sommes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Y... de leur demande en paiement de loyers impayés forméec/Monsieur et Madame David C

6253ca23bd3db21cbdd8a2d9

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

né le 09 Juillet 1935 à IMPHY (NIEVRE) ... ... 06730 SAINT-ANDRE DE LA ROCHE -Mme Monique A... épouse Y...

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6a113526cdc6046d47a5f374

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E T O U L O U S E DU 22 Mai 2026 ORDONNANCE Minute N° 26/84 N° RG 26/00076 - N° Portalis DBVI-V-B7K-ROCL Décision déférée du 05 Mai 2026

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd9410c

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Représentant : Me Pascal TESSIER, substitué par Me BAZIRU, de la SELARL ATLANTIC JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Monsieur E... Z... [...]

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00024

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Jacques Y... et sa mère, Lazarette Y..., ont accepté de céder à la société Yves Rocher les participations minoritaires qu'ils détenaient dans les sociétés JF participations et JF développement ; que ces

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CA

Chambre Sociale

637dc85114982305d4c201c6

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Chambre Sociale ARRÊT DE RADIATION DU 06 OCTOBRE 2022 Décision déférée à la cour : jugement au fond du 13 septembre 2019 rendu par le pôle social du tribunal de grande instance de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

3ème chambre A

6788a3c605b7378c3f0c5276

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, avocat au barreau de LYON INTIMES Monsieur [P] [O] [Y] [Z] [M] [S] ès qualités d'héritier de Monsieur [U] [A] [Y] [S] décédé le [Date décès 8] 2022 [Adresse 4] [Localité 17] Représentant :

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CA

3ème Chambre Commerciale

680875c4dfde5caae99bd060

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

SCHENKER FRANCE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA ROCHE SUR YON sous le numéro B 311 799 456 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité

Source officielle
CA

Chambre civile

64549f10eedb07d0f81860f7

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Elle fait valoir que la demande d'infirmation de la décision déférée par l'intimé constitue une demande formulée pour la première fois en cause d'appel, de sorte qu'elle est irrecevable.

Source officielle
CA

Chambre sociale

635b71cdb201587f74be0222

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

APPELANTE : [M] [S] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Fiodor RILOV de la SCP RILOV, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sarah DJABRI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES

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