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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2106074_20231115
15 novembre 2023
ZUCCARELLO La greffière, I.
DTA_2306802_20240612
12 juin 2024
DTA_2103563_20221012
12 octobre 2022
ZUCCARELLO Le greffier, Y.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01088_20260317
17 mars 2026
Délibéré après l’audience 24 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Zuccarello, présidente de chambre, - M. Normand, président-assesseur, - Mme Voillemot, première conseillère.
JU-1ère chambre
DTA_2205441_20240315
15 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zuccarello, - et les observations de Me Chapenoire, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2300430_20240315
Le rapport de Mme Zuccarello a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2300056_20230504
4 mai 2023
ZUCCARELLO La République mande et ordonne au préfet de la Gironde, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03908_20220407
7 avril 2022
. / Dans tous les cas, le montant de cette rétribution ne peut excéder la moitié de celle fixée par le barème applicable en aide totale sans autre imputation à ce titre ". 3.
DCA_25BX02968_20260326
26 mars 2026
Délibéré après l’audience du 10 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Zuccarello, présidente, - M. Normand, président-assesseur, - Mme Farault, première conseillère.
DCA_24BX00322_20260421
21 avril 2026
Pour être qualifiés de harcèlement moral, ces agissements doivent être répétés et excéder les limites de l’exercice normal du pouvoir hiérarchique. 6.
DTA_2206318_20240430
30 avril 2024
ZUCCARELLO L'assesseure, F. CASTE La greffière, I.
DTA_2205173_20230920
20 septembre 2023
ZUCCARELLO L'assesseure la plus ancienne, F. CASTE La greffière, I.
DCA_21BX03571_20220519
19 mai 2022
l'arrêté du 3 septembre 2020 de la préfète de la Gironde portant application de l'article L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime en matière de l'activité de dégustation dans les ateliers agréés d'expédition
DTA_2301381_20230913
13 septembre 2023
DTA_2301584_20231011
11 octobre 2023
ZUCCARELLO Le greffier, I.
DTA_2306332_20240626
26 juin 2024
ZUCCARELLO La greffière, M.
DTA_2401006_20240626
DTA_2204789_20240430
DTA_2204901_20231127
27 novembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Zuccarello, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
DTA_2203974_20231127
Le rapport de Mme Zuccarello a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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