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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6312ef2b2e6a8e4f13ca6311
1 septembre 2022
professionnelles, le salarié doit démontrer que : - il est atteint d'une tendinoptahie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs, objectivée par IRM ou arthroscanner
Chambre sociale
69facec5cdc6046d47bf176f
5 mai 2026
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Olivier CASTEL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
695ebcb0cdc6046d478b668c
6 janvier 2026
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
Chambre Sécurité Sociale
6528df86aaebb88318fda646
10 octobre 2023
Le colloque médico-administratif du 31 janvier 2019 mentionne comme date de première constatation médicale le 17 janvier 2012 au vu d'un arthroscanner et une rupture de coiffe droite constatée par I.R.M
Ch.secu-fiva-cdas
64f17f1a92dd7fd9692bbce8
31 août 2023
regard du tableau n° 57 des maladies professionnelles relatif à la « Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (Ou un arthroscanner
9ème Ch Sécurité Sociale
6274bd4b2799a9057d5dd241
4 mai 2022
2011-1315 du 17 octobre 2011, applicable au litige, vise notamment au titre de la désignation des maladies la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner
Serv. contentieux social
66964158f5112d8edd058280
11 juillet 2024
Un arthroscanner du poignet gauche est réalisé le 15/09/2017 concluant à une rupture de la face dorsale du ligament luno-triquétral sans lésion osseuse associée.
687732fb7032dd17d194bb4d
15 juillet 2025
TARIFICATION
67134bd7208351cec65864c9
18 octobre 2024
65a8d713e12c85000874b0ca
17 janvier 2024
initial établi le 17 juin 2008, fait état d'une patiente en arrêt de travail depuis le 01/04/2008 pour pathologie douloureuse de l'épaule droite, déjà infiltrée par le docteur [E] sans résultats, arthroscanner
65b210f6c4cf860008dff692
24 janvier 2024
traumatique identifiable car il est fait état d'une tendinite du supra épineux gauche, qui est une maladie et non une lésion post-traumatique, laquelle n'a pas été authentifiée par une I.R.M. ou à l'arthroscanner
Chambre 4-8b
65b4ab717ef77d000880b360
19 janvier 2024
traumatisme de l'épaule gauche sans fracture a priori', * la radio du 23/04/2019 montre une 'fracture du bord inférieur de la glène osseuse avec élargissement de l'interligne gléno-humérale', * les arthroscanners
Pôle social
65ba9b3259e460cd1e4066b1
9 janvier 2024
Il présente une rupture transfixiante de la coiffe des rotateurs droite objectivée par arthroscanner et constatée le 04.07.18.
65ba9b3359e460cd1e4066b9
Elle présente une rupture transfixiante de la coiffe des rotateurs droite objectivée par arthroscanner et constatée le 02.04.20.
Chambre Sociale
6a192258cdc6046d47532545
28 mai 2026
6a0feab4cdc6046d47880b56
21 mai 2026
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM.
Pôle 6 - Chambre 13
6a11361dcdc6046d47a611ff
22 mai 2026
Chambre 4 SB
6a0ff624cdc6046d4789f0a8
Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM).
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210201
14 mars 2019
Le 7 décembre 2009, il passe un arthroscanner de l'épaule droite qui montre un aspect évocateur de capsulite rétractile, pas de calcification, pas de rupture ou de fissuration de la coiffe.
2ème chambre
DCA_23TL00751_20250204
4 février 2025
B tendant à la reconnaissance de l'imputabilité au service des pathologies affectant son épaule droite, l'intéressé a subi le 9 juillet 2013 un arthroscanner de son épaule droite dont il est ressorti,
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