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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6312ef2b2e6a8e4f13ca6311

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

professionnelles, le salarié doit démontrer que : - il est atteint d'une tendinoptahie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs, objectivée par IRM ou arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre sociale

69facec5cdc6046d47bf176f

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Olivier CASTEL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

695ebcb0cdc6046d478b668c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6528df86aaebb88318fda646

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Le colloque médico-administratif du 31 janvier 2019 mentionne comme date de première constatation médicale le 17 janvier 2012 au vu d'un arthroscanner et une rupture de coiffe droite constatée par I.R.M

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64f17f1a92dd7fd9692bbce8

Appel

31 août 2023

31 août 2023

regard du tableau n° 57 des maladies professionnelles relatif à la « Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (Ou un arthroscanner

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6274bd4b2799a9057d5dd241

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

2011-1315 du 17 octobre 2011, applicable au litige, vise notamment au titre de la désignation des maladies la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964158f5112d8edd058280

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Un arthroscanner du poignet gauche est réalisé le 15/09/2017 concluant à une rupture de la face dorsale du ligament luno-triquétral sans lésion osseuse associée.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

687732fb7032dd17d194bb4d

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CA

TARIFICATION

67134bd7208351cec65864c9

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d713e12c85000874b0ca

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

initial établi le 17 juin 2008, fait état d'une patiente en arrêt de travail depuis le 01/04/2008 pour pathologie douloureuse de l'épaule droite, déjà infiltrée par le docteur [E] sans résultats, arthroscanner

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b210f6c4cf860008dff692

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

traumatique identifiable car il est fait état d'une tendinite du supra épineux gauche, qui est une maladie et non une lésion post-traumatique, laquelle n'a pas été authentifiée par une I.R.M. ou à l'arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab717ef77d000880b360

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

traumatisme de l'épaule gauche sans fracture a priori', * la radio du 23/04/2019 montre une 'fracture du bord inférieur de la glène osseuse avec élargissement de l'interligne gléno-humérale', * les arthroscanners

Source officielle
TJ

Pôle social

65ba9b3259e460cd1e4066b1

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il présente une rupture transfixiante de la coiffe des rotateurs droite objectivée par arthroscanner et constatée le 04.07.18.

Source officielle
TJ

Pôle social

65ba9b3359e460cd1e4066b9

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Elle présente une rupture transfixiante de la coiffe des rotateurs droite objectivée par arthroscanner et constatée le 02.04.20.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192258cdc6046d47532545

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a0feab4cdc6046d47880b56

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a11361dcdc6046d47a611ff

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a0ff624cdc6046d4789f0a8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM).

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210201

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

Le 7 décembre 2009, il passe un arthroscanner de l'épaule droite qui montre un aspect évocateur de capsulite rétractile, pas de calcification, pas de rupture ou de fissuration de la coiffe.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00751_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

B tendant à la reconnaissance de l'imputabilité au service des pathologies affectant son épaule droite, l'intéressé a subi le 9 juillet 2013 un arthroscanner de son épaule droite dont il est ressorti,

Source officielle

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