chargé à plein et que le chargement le plus lourd se trouvait à l'arrière ou était mal arrimé, s'agissant de fûts de colle non cerclés et simplement posés sur des palettes en bois non fixées ; que chauffeur

l'isotherme Renault avec lequel Brahim Y... se rendait à Rungis généralement en fin d'après-midi" ; "qu' "ainsi, plusieurs mois et notamment entre juillet et octobre 1999, Brahim Y... a été le chauffeur

elle aurait violé l'article 1384, alinéa 1 du Code civil en refusant d'exercer son appréciation de l'imputabilité du dommage à la date du sinistre, à laquelle la défectuosité de l'installation de chauffage

se présentait au bureau des quais muni des documents de chargement, et lorsqu'un cariste était libre, il se mettait en place sur le quai adéquat ; qu'en pratique, il arrivait que le chauffeur soit guidé

que le bailleur s'engage à faire acheter par l'exploitant de la chaufferie la chaleur produite et ce pendant 12 ans.

solutions ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société de transport Jardel location (la société Jardel) a demandé à la société de travail temporaire Vedior bis de mettre à sa disposition un chauffeur

Z..., chauffeur-routier salarié au service de la société Gondrand Frères, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société MMA IARD (l'assureur) ; que déclaré

X... engagé le 16 juillet 2007 par la société Paprec réseau, exploitant sous l'enseigne "Paprec Sud-Ouest", en qualité de chauffeur poids lourd, et occupant en dernier lieu la fonction de chauffeur super

X... a été engagé par la société Recyclage organique mobile dont le siège social est Bordères-sur-L'Echez (65) le 31 janvier 2003, en qualité de chauffeur; que le contrat de travail prévoyait " qu'il exercerait

Qu'en prévoyant, à l'article 6 de l'arrêté municipal du 15 décembre 1970, que la profession de chauffeur de taxi ne pourrait être exercée au-delà de l'âge de 65 ans, le maire de Clermont-Ferrand a pris

qu'il ressort de l'enquête que les camions de la SARL Center Silos, précédemment immatriculés en France, circuleraient actuellement avec des plaques minéralogiques espagnoles (pièce n° 16) ; que les chauffeurs

à bail aux époux X... un appartement soumis aux dispositions générales de la loi du 1er septembre 1948 et à la législation relative aux logements conventionnés ; que les locaux ne disposant ni de chauffage

G... a été engagé en qualité de chauffeur routier, le 10 février 2003, par la société des Transports [...] .

dépit de la connaissance positive qu'il avait des risques réels que faisaient encourir ces manoeuvres, il est établi et avéré que José X... n'a jamais donné ni à la société Wallon Nord Ouest ni à ses chauffeurs

Z... et Philippe A... une communauté d'intérêts financiers que ceux- ci cherchaient à dissimuler pour faire condamner le dirigeant social, ce qui était confirmé par le fait que le chauffeur Renault, employé

marchandises avec la société Rabot qui exerce une activité de distribution en gros à Nouméa ; qu'après l'invitation faite par l'inspection du travail à la société de régulariser la situation des chauffeurs-livreurs

violation de l'article 319 du Code pénal, des articles 485, 575, 593 du même Code ; "en ce que la décision attaquée a refusé d'ordonner un complément d'informations touchant l'emploi du temps du chauffeur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fédération départementale des chasseurs de l'Aveyron, dont le siège