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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300233
18 février 2014
18 février 2014
Amaury Z... qui certifie avoir personnellement fait une proposition d'achat du bien immobilier situé... à ROSIERES AUX SALINES à hauteur de la somme de 65. 000 euros ; que Madame A... a également fait
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
697e9c0acdc6046d47781645
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Localité 5] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 25/02992 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NPIG Minute n° copie le 13 janvier 2026 à la Préfecture copie exécutoire le 13 janvier 2026 à : - Me Gregory ENGEL - Me Amal
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
63d22aac9b3c8605deec20ae
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Juridiction : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BREST Références : 21600608 **** APPELANTE : Société [3] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Françoise NGUYEN de la SELARL AMALYS
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0705REP001891091
5 juillet 1994
5 juillet 1994
; Requête No 18910/91 Amalia
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0903DEC003126411
3 septembre 2020
3 septembre 2020
receipt of the registered letter 1 31264/11 19/05/2011 Petros GRIGORYAN 15/12/1982 Tigran SAFARYAN Unknown since the postal return slip has not been received by the Court 2 49969/11 10/08/2011 Amalya
Source officielleréférés - première chambre
69a1eadccdc6046d47f61325
10 juillet 2025
10 juillet 2025
du prononcé DEMANDEUR(S) SAS ATYPIQUE EVENT [Adresse 1] comparant par Me Marie-Cécile RAGON [Adresse 2] et par Me Vincent THOMAS [Adresse 3] DEFENDEUR(S) SASU VEGA [Adresse 4] comparant par Me Amaury
Source officielleContentieux - audience publique
69b5eeb1cdc6046d47b3378a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PILETTE, Président de chambre, qui a signé la minute avec Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, Greffier associé. 2024019297 - ENTRE - La société PRIORIS, [Adresse 1], demanderesse representee par Maître Amaury
Source officielle2ème Chambre civile
63d379bad1bc2605de4b47ba
26 janvier 2023
26 janvier 2023
PRIORIS N° SIRET : 489 581 769 [Adresse 5] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Sandrine GUESDON, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Amaury PAT
Source officielleQuatrième Chambre
663134a419f939ca6242d041
2 avril 2024
2 avril 2024
[F], [E], [C] [D] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 6] (75) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Gabriela-Catalina PINTILESCU, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Amaury
Source officielleVentes
67ec2d47dd062d9f810e0d6a
1 avril 2025
1 avril 2025
de la SELAS ARDEA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [H] [D] et Madame [R] [U] épouse [D] Tous deux demeurant [Adresse 1] Tous deux représentés par Maître Amaury
Source officielleAdjudications
67ec3109dd062d9f810e1b61
1 avril 2025
1 avril 2025
immatriculée au RCS de MARSEILLE, prise en la personne de son gérant, Monsieur [Y] [U], né le 22/04/1952 à TUNIS, demeurant actuellement au 314 avenue de la Malvesine à LA BOUILLADISSE (13720) Ayant Me Amaury
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
67f56eedbbf04ef7857bc3f5
4 avril 2025
4 avril 2025
Jolie, tenue le 31 Janvier 2025 ; ENTRE : DEMANDEUR : S.A.R.L. de droit allemand VOLKSWAGEN BANK GMBH, prise en son établissement situé [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Maître Amaury
Source officielleChambre référés
67f0264e02fc178212f7f3c9
4 avril 2025
4 avril 2025
HEMO SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Julien LEMAITRE, avocat au barreau de RENNES substitué par Me MERCIER Amaury, avocat au barreau de Rennes, DEFENDEUR AU REFERE
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fdc8e1af78a11b14511bab9
15 novembre 2018
15 novembre 2018
représentée par Me Franck Y... de la SCP ONE LAW, avocat au barreau de LYON substituée par Me Amaury Z..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ: Mme Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b6e
5 mai 2003
5 mai 2003
. [**][**] APPELANTE : Madame Nicole X... divorcée Y... née le 05 Décembre 1953 à DINAN (22100) La Chiennais 22100 BOBITAL représentée par la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assistée de Me Amaury GAULTIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92716
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Chez Mme Z... ... 58190 AMAZY non comparant, représenté par Me Abdoulaye BARRY, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 000696 du 10/ 04/ 2014 accordée
Source officielleciv1
61372111cd580146773f0b87
14 février 1990
14 février 1990
pourvoi formé par : 1°/ la société SYNTHELABO, dont le siège social est à Paris (13e), ..., 2°/ la société LES LABORATOIRES JOULLIE, dont le siège social est à Montargis (Loiret), zone industrielle Ammilly
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2104386_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
véhicule de type Renault Clio de couleur grise, immatriculé CJ-181-PJ est abandonné dans le canal de Briare, rive droite entre le PK 50.300 et le PK 50.400 dans le bief n°33 de la Marolle sur la commune d'Amilly
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495772.20250819
19 août 2025
19 août 2025
procédure suivante : Mme A B a demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler les deux décisions du 11 janvier 2021 par lesquelles le directeur du centre hospitalier de l'agglomération montargoise d'Amilly
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0912DEC007450816
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Yeraz Ohanyan, their children Kamo, Kristine, Tamara, Syuzanna and Ruzanna and the first applicant’s mother, Ms Amalya Ohanyan.
Source officiellePage 39 sur 92