Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
651d02ecfe8d588318c1add5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Grégory MAZILLE, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Septembre 2023 Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
651d02eefe8d588318c1ade7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
INTIMEE : [J] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Laetitia PEYRARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Septembre 2023 Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66274ef5c1c6ed00087b3d1d
16 avril 2024
16 avril 2024
CPAM DE L'AIN [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Mme [R] [V] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Mars 2024 Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6787524efc8e837eda8a61da
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Anne BRUNNER, conseillère - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère ARRÊT : REPUTE CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officielleChambre civile 1-7
686f49f81cd28a275e6bd7ec
9 juillet 2025
9 juillet 2025
/04188 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XJSG Du 09 JUILLET 2025 ORDONNANCE LE NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Delphine
Source officielleChambre civile 1-7
6883104f80821d9a1906fcc7
24 juillet 2025
24 juillet 2025
JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats et audition des parties à l'audience publique du 26 Juin 2025 où nous étions Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ff39cf303a1b38839f7d7d
15 avril 2025
15 avril 2025
008109 du 25/07/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) S.A.R.L. [12] Sis [Adresse 4] [Localité 7] (LOIRE) placée en liquidation judiciaire par jugement du 13/10/2022 désignant comme
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6799c774d0369362bfa17b10
28 janvier 2025
28 janvier 2025
représenté par Mme [F] [L] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Décembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2301250_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
B E, domicilié 10 chemin des Aubépines à Chabeuil (26120), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°- se rendre sur les lieux, place Berlioz à Romans-sur-Isère, entendre les parties, prendre
Source officielleChambre des Référés
68e55fbe0e2901d10fa3cd06
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Les dépens ne sauraient être réservés, comme réclamé à tort par MILLENNIUM INSURANCE COMPANY LIMITED et S.A.
Source officielleTrib. de Commerce
69c5533ecdc6046d470d0f76
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Attendu que par requête en date du 02 juillet 2025, la SAS FONDERIE GIROUD INDUSTRIE représentée par Me Delphine BRUNET, avocate au Barreau de Lyon, recquiert du tribunal qu'il rectifie les termes de son
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad70
19 décembre 2007
19 décembre 2007
la Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Madame Marie-José PERCHERON, Conseiller Monsieur Renaud BLANQUART, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Delphine
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020319152
23 février 2009
23 février 2009
Parc naturel marin d'Iroise ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'environnement ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Delphine
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025041183
23 décembre 2011
23 décembre 2011
; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Suzanne von Coester, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de Mlles A, - les conclusions de Mme Delphine
Source officielleCHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE
69cb7471cdc6046d4797868d
5 janvier 2026
5 janvier 2026
05/01/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur LANGLAIS François-Xavier JUGES Monsieur ROUX Frédéric Monsieur MAUGER Jean-Luc GREFFIER présent lors des débats Madame EBREL Delphine
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00763
10 avril 2018
10 avril 2018
d'amiante Paris, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , anciennement dénommée société Eurofins amiante Paris, 2°/ Mme Delphine
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69cb57d7cdc6046d47957368
21 octobre 2025
21 octobre 2025
GREFFIER présent lors des débats Monsieur Jérôme MOUSSAY, Commis greffier Objet : DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS Ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée (sans poursuite
Source officielleSURENDETTEMENT
6a21cf21cdc6046d472d1e21
22 mai 2026
22 mai 2026
Il conteste avoir jamais perçu un salaire net de 2.100 euros comme le précise le créancier.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00085
30 janvier 2019
30 janvier 2019
COMM. CH.B COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 30 janvier 2019 Rejet M.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019310004
7 août 2008
7 août 2008
pièces du dossier ; Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Delphine
Source officiellePage 39 sur 415