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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
603281c7a8b6f5b5a0efad4c
18 janvier 2018
18 janvier 2018
[W] indiquent qu'il leur a fait bénéficié chacun d'un jeu de jantes afin de disposer d'un deuxième jeu de roues mais les avoir finalement restituées car n'en ayant pas eu l'utilité.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616333ccf74a27a178b84328
23 septembre 2011
23 septembre 2011
prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 3] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT JUMEL, avoués à la Cour assistée de Maître Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e20
18 février 2021
18 février 2021
dématérialisé No: -/- Monsieur [K] [I] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat Me Nathalie VAILLANT, avocat au barreau de BLOIS substitué par Me Florence
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO10608
6 octobre 2015
6 octobre 2015
L'un d'entre eux m'a suggéré d'interroger Mademoiselle Florence B... qui avait quitté notre entreprise après un CDD de quelques mois et comme suite à un arrêt de travail en date du 1er octobre 2010.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202296_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés le 16 mars 2022 et le 27 octobre 2022, Mme A G épouse C, Mme E C, Mme florence C, Mme F C, et M.
Source officielle1re chambre civile
627369cda58162057dac661b
3 mai 2022
3 mai 2022
Février 1954 à [Localité 13] (92) [Adresse 1] [Localité 9] assisté de Me Josiane CARRIERE-JOURDAIN, membre de la SELARL CARRIERE JOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représenté par Me Florent
Source officielleChambre commerciale 3-1
65a0f865383a880008fd0954
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Société [Localité 15] MARINE KILN INSURANCE LIMITED [Adresse 4] [Localité 13] (ROYAUME-UNI) Représentées par Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 et Me Florent
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6350e4f142150aadff23dbed
19 octobre 2022
19 octobre 2022
et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de STRASBOURG sous le numéro 578 504 102 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Florence
Source officielle1ère Chambre section B
69739d3ccdc6046d47701a43
15 janvier 2026
15 janvier 2026
cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du copde de procédure civile ; Signé par Marie-Christine PLAIRE COURTADE, présidente de chambre et par Florence
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00620_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 30 août 2024, la SCCV Ananas Rouen Droite, représentée par Me Florence Malbesin, demande à la cour : - à titre principal, de rejeter la demande de Mme C et de mettre à
Source officielleChambre Sociale
64b0e849c42a2105dbc59d28
13 juillet 2023
13 juillet 2023
444 737 [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Florence
Source officielle7ème Ch Prud'homale
653b59df502b828318c4e6c8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Isabelle CHARPENTIER, magistrats tenant seuls l'audience en la formation double rapporteur, sans opposition des représentants des parties et qui a rendu compte au délibéré collégial En présence de Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fd973b4a88b6560f317884e
29 janvier 2020
29 janvier 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62ef555c7d44b005d42f73ac
5 août 2022
5 août 2022
Mars 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant la cour, composée en double-rapporteur, de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, Madame Florence
Source officielle1ère Chambre
65b35eef1d7564000872dd52
25 janvier 2024
25 janvier 2024
VS/RP COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SELARL CABINET D'AVOCATS FLORENCE CHAUMETTE ET BRICE TAYON - SCP SOREL &
Source officielleChambre-1 civile et com.
SP S.A.S. DECATHLON FRANCEc/S.A
69675274cdc6046d473c0816
13 janvier 2026
13 janvier 2026
commerce et des sociétés de [Localité 15] sous le n° 500 569 405, prise en la personne de son représentant légal et domiciliée de droit audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6629f36edc6faf0009588a01
24 avril 2024
24 avril 2024
MARQUES Florence, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielleRéférés Civil
69d82160cdc6046d47b220b6
9 avril 2026
9 avril 2026
1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Julie DUPY, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant ET : Compagnie d’assurance MACIF ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florence
Source officielleTrib. de Commerce
6a0be3b5cdc6046d47267ef0
15 mai 2026
15 mai 2026
Le CREDIT MUTUEL FACTORING SA [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SARL BALLALOUD & Associés - RÉSIDENCE DU PALAIS [Adresse 2] SELARL B2R & Associés - Me Florence
Source officielle1ère Chambre civile
6711fa9f7603bf88a1884557
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CENTRE représentée par son gérant Mr [N] [X] domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Florence GACQUER CARON, avocat au barreau
Source officiellePage 39 sur 47