Codes de loi français

Article 27

l'urée marquée (TRU) après traitement d'éradication d'Helicabacter Pylori (HP) Part des patients avec contrôle par TRU parmi les patients traités pour éradication d'HP 67% ≥ 77% 5 patients 35 Qualité de la coloscopie totale réalisée après test

Article Annexe

Le testament mystique est celui qui est écrit et signé par le testateur et présenté clos et scellé à un notaire qui dresse un acte de suscription devant deux témoins (article 976 du code civil).

LEGIARTI000024751074

II.2 - Les règles applicables aux évaluations postérieures II.2.1 - Le cas des biens ayant une durée d'utilisation déterminable Il s'agit de déterminer de manière prévisionnelle le mode d'amortissement ainsi que les tests de dépréciation adaptés à chaque

LEGIARTI000024744669

II.2 - Les règles applicables aux évaluations postérieures II.2.1 - Le cas des biens ayant une durée d'utilisation déterminable Il s'agit de déterminer de manière prévisionnelle le mode d'amortissement ainsi que les tests de dépréciation adaptés à chaque

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

de cytolyse et les tests de cholostase sont redevenus normaux. - l'hépatite chronique active : Suivant l'importance et l'évolution des signes cliniques et biologiques : 10 à 40 %. 3.1.2 - Cirrhoses.

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

L'établissement participe à l'organisation des tests d'entrée par la présence de personnels spécialistes de la discipline.

Article Annexe I

l'installation, en s'assurant qu'il intègre un contrôle visuel de la présence et du bon état de tous les équipements de sécurité (jauge, détecteur de niveau, soupapes, clapet antiretour, dispositif limitant le débit, vannes automatiques et manuelles) et un test

Article Annexe XVII

l'indicateur portant sur le taux de LDL cholestérol chez les patients de moins de 85 ans en postinfarctus du myocarde ; - pour les spécialistes en gastroentérologie et hépatologie : - l'indicateur portant sur la qualité de la coloscopie réalisée après test

Article Annexe I

-réalisation de tests de dépistage auprès des enfants, dans un cadre individuel ou collectif, en âge préscolaire et scolaire ; 4. Education thérapeutique dans le domaine de l'orthoptie auprès du patient et de son entourage.

Article D181-15-3 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 35

mentionnés au 4° de l'article 3 du décret n° 2006-649 du 2 juin 2006: a) La description des méthodes de création et d'aménagement ; b) Les dimensions de chaque cavité ; c) Le calendrier prévisionnel des différentes opérations ; d) Les paramètres des tests

Article 1

Permettre la vérification de fonctionnement par un test automatique ou par un test manuel.

Article 221-V/19

S'agissant des doubles ECDIS déjà installés, les logiciels pour ECDIS doivent également être à jour des normes IHO en vigueur (y compris les tests de la norme S64) pour que la fiche équipements puisse mentionner cette possibilité.

Article GA 44

Lorsqu'elle n'est pas surveillée en permanence, une liaison phonique telle que visée ci-dessus doit faire régulièrement l'objet d'une procédure de tests. 44.3. Mise en sécurité incendie : 44.3.1.

Article ANNEXE

Les interrogations peuvent porter : -sur la programmation après analyse d'un problème simple de gestion (les langages autorisés sont, au choix du candidat : Fortran, Cobol ou PL 1) ; -sur la rédaction de l'ordinogramme, les tests, le dossier documentaire

Article 29

santé (CSIS) de juillet 2021 concernant l'accès aux actes innovants, les partenaires conventionnels s'engagent à mettre en place, à l'entrée en vigueur du présent avenant, un groupe de travail visant à accélérer l'inscription aux nomenclatures des tests

Article 10

-Notions de base sur les enjeux du numérique et de technologies et méthodologies associées : -vision centrée sur l'utilisateur, multicanal, tests en continu, big data et open data. D.

Article Annexe 1

(1) Aucune disposition de transport ne s'applique à : taches de sang séché recueilli en plaçant une goutte de sang sur un matériau absorbant ou lors de tests de dépistage de sang occulte dans les selles.

LEGIARTI000047511824

Exceptés ceux entrant en petite et moyenne sections de maternelle, tous les nouveaux élèves sont soumis à un test de positionnement.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Seules les manifestations apparentes au test III/4 seront considérées comme entraînant un réel retentissement fonctionnel et donc constitutives d'incapacité. Le champ visuel doit être étudié binoculairement, les deux yeux ouverts.