CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
5fca681607682f519d8e24f8
28 octobre 2020
CALME Représentée par son Directeur, domicilié es-qualitéau dit siège social [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES
Cour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d574
20 janvier 2011
de 450 € et a mis à la charge de Jérôme A...une pension alimentaire de 230 € par mois.
3e chambre civile
67f8aaa03b6868ad1f9837e6
10 avril 2025
ACTE IARD [Adresse 3] [Localité 16] Représentés par Me Julien CODERCH de la SCP SAGARD CODERCH-HERRE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué à l'audience par Me Julie SALA
4ème Chambre civile
6685a73b1d2b47a9d8ce0791
3 juillet 2024
[L] [G], associé et gérant de la société Arenas Finance Participation jusqu'à son décès le 17 décembre 2018.
PROCEDURE COLLECTIVE
6a1ab038cdc6046d4778ed5b
26 mai 2026
Dossier : PC/08932 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 26/05/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc TERRANCLE Juge : Lydie BROSSARD Juge : Jérôme
civ3
613723d7cd5801467740ed69
21 novembre 2001
Jérôme X... de la Brosse, demeurant ..., 4 / de M.
Trib. de Commerce
69ae506dcdc6046d47004eba
1 avril 2025
L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 26 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Monsieur Claude MARTINAIS, Juge, * Monsieur Jérôme THFOIN, Juge, assistés
69aedbbacdc6046d470b47b4
15 avril 2025
VINGT-CINQ Rôle n° 2024F1105 Procédure 2024RJ0363 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : la société D.UNIFLEXO - [Adresse 1] Représentée par son dirigeant de droit Assistée par Maître [U] [K], SCP BES SAUVAIGO & ASSOCIES
3ème Chambre civile
67f57aa1bbf04ef7857beab4
8 avril 2025
[Y] [H] [Adresse 10] [Localité 4] représenté par Maître Laurent GAY de la SELARL GIRAUD-GAY ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, avocats plaidant M.
Chambre 1 Cabinet 1
695d842475782d5f060290e4
6 janvier 2026
STRASBOURG, avocat plaidant DÉFENDERESSES : [15] ([15]), prise en la personne de ses mandataires judiciaires la S.E.L.A.R.L. [17], dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Jérémy
AUDIENCE DE DELIBERE
69a6b838cdc6046d47585e8d
17 juillet 2025
Jérôme LINEL, Président d'audience et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, Greffier. Fait et donné en Notre Cabinet, le 17 juillet 2025 par Nous, M.
Chambre 1-5
64a50c59b8594705dbfcc982
4 juillet 2023
EDITION COMMUNICATION PUBLICITÉ Représentée et assistée par Me Jérôme PASCHAL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.
CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb1e58cdc6046d4791321f
1 juillet 2025
L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur CLEDIERE Pascal Monsieur JANOT Patrick Monsieur OLIVIER Thierry GREFFIER présent lors des débats Monsieur Jérôme
69bb7aaccdc6046d472999f6
7 janvier 2025
Madame JACQUIN-GRANGER Carole Monsieur BELLANGER Alain Monsieur ROYER Frédéric GREFFIER présent lors des débats MINISTERE PUBLIC présent lors des débats Objet : REMISE AU ROLE AUT OMATIQUE Monsieur Jérôme
Référés
6710aa5bbe64d7e510245040
16 octobre 2024
Jérôme ALLEGRE. ORDONNANCE : - contradictoire.
655c57e005869c8318f0a781
5 juillet 2023
Jérôme ALLEGRE. ORDONNANCE : - réputé contradictoire.
1ère chambre
69e840cdcdc6046d47168390
9 avril 2025
HUVELIN et Associés [Adresse 2] et par Me Jérôme GOY [Adresse 3] SAS UNDIZ [Adresse 6] comparant par SCP HUVELIN et Associés [Adresse 2] et par Me Jérôme GOY [Adresse 3] SDE SOCIETE BELGE ETAM [Adresse
3ème Chbre Cab A3
6785669aaaacbea0fe680af5
9 janvier 2025
MCR BAT () - Groupama Rhône Alpes Auvergne (Me Jérôme TERTIAN) DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Stéphanie GIRAUD,
Chambre-2 JCP
69675053cdc6046d473bd32c
13 janvier 2026
est situé [Adresse 2] à [Localité 6], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès-qualité au dit siège, Représentée par Me Aurélien CASAUBON de la SELARL SELARL SF CONSEIL ET ASSOCIES
PROCEDURES COLLECTIVES
69a4dca9cdc6046d4732b2b5
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE JUGEMENT DU 15/04/2025 DEMANDEUR(S) : Tribunal agissant d'office REPRES ENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : ARDENOR (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : SCP GARRIGUES ASSOCIES
Page 39 sur 252
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.