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5 023 résultats pour « Jérémie ASSOUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

5fca681607682f519d8e24f8

Appel

28 octobre 2020

28 octobre 2020

CALME Représentée par son Directeur, domicilié es-qualitéau dit siège social [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb57bd3db21cbdd8d574

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

de 450 € et a mis à la charge de Jérôme A...une pension alimentaire de 230 € par mois.

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aaa03b6868ad1f9837e6

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

ACTE IARD [Adresse 3] [Localité 16] Représentés par Me Julien CODERCH de la SCP SAGARD CODERCH-HERRE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué à l'audience par Me Julie SALA

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6685a73b1d2b47a9d8ce0791

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[L] [G], associé et gérant de la société Arenas Finance Participation jusqu'à son décès le 17 décembre 2018.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a1ab038cdc6046d4778ed5b

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Dossier : PC/08932 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 26/05/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc TERRANCLE Juge : Lydie BROSSARD Juge : Jérôme

Source officielle
CC

civ3

613723d7cd5801467740ed69

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Jérôme X... de la Brosse, demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae506dcdc6046d47004eba

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 26 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Monsieur Claude MARTINAIS, Juge, * Monsieur Jérôme THFOIN, Juge, assistés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aedbbacdc6046d470b47b4

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

VINGT-CINQ Rôle n° 2024F1105 Procédure 2024RJ0363 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : la société D.UNIFLEXO - [Adresse 1] Représentée par son dirigeant de droit Assistée par Maître [U] [K], SCP BES SAUVAIGO & ASSOCIES

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

67f57aa1bbf04ef7857beab4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[Y] [H] [Adresse 10] [Localité 4] représenté par Maître Laurent GAY de la SELARL GIRAUD-GAY ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, avocats plaidant M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

695d842475782d5f060290e4

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

STRASBOURG, avocat plaidant DÉFENDERESSES : [15] ([15]), prise en la personne de ses mandataires judiciaires la S.E.L.A.R.L. [17], dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Jérémy

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6b838cdc6046d47585e8d

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Jérôme LINEL, Président d'audience et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, Greffier. Fait et donné en Notre Cabinet, le 17 juillet 2025 par Nous, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

64a50c59b8594705dbfcc982

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

EDITION COMMUNICATION PUBLICITÉ Représentée et assistée par Me Jérôme PASCHAL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb1e58cdc6046d4791321f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur CLEDIERE Pascal Monsieur JANOT Patrick Monsieur OLIVIER Thierry GREFFIER présent lors des débats Monsieur Jérôme

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb7aaccdc6046d472999f6

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Madame JACQUIN-GRANGER Carole Monsieur BELLANGER Alain Monsieur ROYER Frédéric GREFFIER présent lors des débats MINISTERE PUBLIC présent lors des débats Objet : REMISE AU ROLE AUT OMATIQUE Monsieur Jérôme

Source officielle
CA

Référés

6710aa5bbe64d7e510245040

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Jérôme ALLEGRE. ORDONNANCE : - contradictoire.

Source officielle
CA

Référés

655c57e005869c8318f0a781

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Jérôme ALLEGRE. ORDONNANCE : - réputé contradictoire.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e840cdcdc6046d47168390

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

HUVELIN et Associés [Adresse 2] et par Me Jérôme GOY [Adresse 3] SAS UNDIZ [Adresse 6] comparant par SCP HUVELIN et Associés [Adresse 2] et par Me Jérôme GOY [Adresse 3] SDE SOCIETE BELGE ETAM [Adresse

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

6785669aaaacbea0fe680af5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MCR BAT () - Groupama Rhône Alpes Auvergne (Me Jérôme TERTIAN) DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Stéphanie GIRAUD,

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

69675053cdc6046d473bd32c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

est situé [Adresse 2] à [Localité 6], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès-qualité au dit siège, Représentée par Me Aurélien CASAUBON de la SELARL SELARL SF CONSEIL ET ASSOCIES

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69a4dca9cdc6046d4732b2b5

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE JUGEMENT DU 15/04/2025 DEMANDEUR(S) : Tribunal agissant d'office REPRES ENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : ARDENOR (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : SCP GARRIGUES ASSOCIES

Source officielle

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