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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2100509_20230919
19 septembre 2023
Le rapport de Mme Monteil a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2007529_20231114
14 novembre 2023
Le rapport de Mme Monteil a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2007596_20231010
10 octobre 2023
Fabre, président, Mme Monteil, première conseillère, M. Lemée, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2023. La rapporteure, Signé A.-L.
DTA_2100948_20240123
23 janvier 2024
DTA_2003197_20230613
13 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteil, - les conclusions de M. Pierre Even, rapporteur public, - les observations de M.
DTA_2106025_20240213
13 février 2024
DTA_2102461_20240213
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteil ; - et les conclusions de M. Even, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2102462_20240213
DTA_2412506_20250429
29 avril 2025
Le rapport de Mme Monteil a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
DTA_2412547_20250429
Le rapport de Mme Monteil a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Cour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f469
3 avril 2012
né le 09 Juillet 1961 à PARIS (75000) ... 22700 PERROS GUIREC Ayant pour avocat postulant Me Régine de MONCUIT-SAINT HILAIRE, Avocat associé de la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN
6253cc50bd3db21cbdd8fbdd
2 octobre 2012
née le 26 Juillet 1967 à NANTES (44100) ... 44670 LA CHAPELLE GLAIN Ayant pour avocat postulant Me Régine de MONCUIT-SAINT HILAIRE, Avocat associé de la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN
3ème Ch.section B
662015e0f05edb385fb2d998
12 avril 2024
JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [U] [M], [D] [W] née le [Date naissance 4] 1980 à [Localité 10], demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Michèle BAGLIONE-SIMON de la SELARL BAGLIONE, NGUYEN, DE MONCUIT
DTA_2104532_20231114
Fabre, président, - Mme Monteil, première conseillère, - M. Lemée, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2023 Le président-rapporteur, Signé X.
cr
és tendant à discuter la qualification des faits retenusc/Serge X
61372544cd5801467741c587
12 octobre 1993
Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations en défense de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE
61372545cd5801467741c5cd
7 septembre 1993
au Palais de Justice à PARIS, le sept septembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE
6137251fcd5801467741b239
7 juillet 1992
mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JORDA, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE
61372563cd5801467741d4d6
21 juin 1994
Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE
61372579cd5801467741e0ce
18 mai 1994
au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE
6137257acd5801467741e1c2
17 mai 1994
Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE
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